RAA 2015

Recueil normal n°27-2015-010 du 29 octobre 2015

 
 


SOMMAIRE

ARSAgence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-10-22-002 - arrêté CODAMUPS (6 pages) Page 4

27-2015-10-22-001 - arrêté sous comité des TS (3 pages) Page 11

27-2015-10-19-002 - Liste des membres AAP du 021215 (4 pages) Page 15

DDTMdirection départementale des territoires de la mer

27-2015-10-13-005 - Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SHLV-2015-11 (1 page) Page 20

27-2015-09-15-004 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : NUTTENS Benoît (1 page) Page 22

27-2015-07-07-001 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : BONNEL Guillaume (1 page) Page 24

27-2015-07-07-010 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL BRUNO VANNIER (1 page) Page 26

27-2015-07-07-009 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL D'ILLIEVRE (1 page) Page 28

27-2015-07-07-003 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL FERME DE LA GARENNE (1 page) Page 30

27-2015-07-07-005 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL JACQUES (1 page) Page 32

27-2015-06-24-001 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL JUMEL (1 page) Page 34

27-2015-07-07-011 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL LAUNAY (1 page) Page 36

27-2015-09-15-005 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DE LA VERGUE (1 page) Page 38

27-2015-09-15-003 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAECGroupement agricole d'exploitation en commun LES CHOUQUES (1 page) Page 40

27-2015-09-15-006 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GILLES Eric (1 page) Page 42

27-2015-07-07-002 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : HAMELET Eric (1 page) Page 44

27-2015-07-07-008 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : HEBERT Pérrine (1 page) Page 46

27-2015-07-07-014 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : JOBIN Bernard (1 page) Page 48

27-2015-07-07-004 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : LEFEUVRE Frédéric (1 page) Page 50

27-2015-07-07-006 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : MICHELS Marc (1 page) Page 52
27-2015-07-07-013 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : RUELLE Gilles (1 page) Page 54

27-2015-07-07-012 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA DU CHESNAY (1 page) Page 56

27-2015-07-07-007 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA ECURIE OSTHEIMER (1 page) Page 58

DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi HAUTE-NORMANDIE

27-2015-10-28-001 - 15-129 - Décision de délégation de signature Pôle T 28 Octobre 2015 (9 pages) Page 60

Préfecture de l'Eure

27-2015-10-21-004 - Arrêté n°D1-B1-15-788 portant refus de la demande d'autorisation présentée par la société Centrale Eolienne Vexin en vue d'exploiter une installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent sur la commune de PUCHAY (3 pages) Page 70

UT 27 DIRECCTEdirection régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2015-09-15-001 - récépissé déclaration CHANTILLON François (2 pages) Page 74

27-2015-10-15-001 - récépissé déclaration M (1 page) Page 77

27-2015-10-05-004 - récépissé déclaration Mme Maryvonne LEVEQUE (2 pages) Page 79 27-2015-10-01-019 - récépissé déclaration Mme Sophie ROUSSEL (1 page) Page 82

27-2015-09-30-006 - récépissé déclaration modificatif ABF SERVICES A DOMICILE (2 pages) Page 84

27-2015-10-01-020 - récépissé déclaration NORMANDIE ESPACES VERTS SERVICES (1 page) Page 87

27-2015-10-14-005 - récépissé modificatif A TOUT HEURE (2 pages) Page 89

27-2015-10-21-001 - retrait agrément simple Mme Julie LUKNIS (1 page) Page 92

27-2015-10-23-004 - retrait récépissé de déclaration Association OHDEOD (2 pages) Page 94

27-2015-10-23-001 - retrait récépissé de déclaration M (2 pages) Page 97

27-2015-10-23-002 - retrait récépissé de déclaration M (2 pages) Page 100

27-2015-10-23-003 - retrait récépissé de déclaration Mme Dinia DELEM (2 pages) Page 103

27-2015-10-21-002 - retrait récépissé déclaration M (1 page) Page 106

27-2015-10-21-003 - retrait récépissé déclaration M (1 page) Page 108

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