Urbanisme

 

Vous trouverez ici toutes les fiches relatives à l'urbanisme et à la planification territoriale.

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> ESSENTIEL_URBANISME_01 Les protections patrimoniales de l'Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_04 Les grands principes de la loi LCAP de 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_05 Site inscrit et site classé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_06 La Commission Départementale de la Nature des Paysages et des Sites CDNPS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_07_ZPPA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_08 Les abords des monuments historiques dans l'Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_09 Les 500m abords_covisibilite_avis conforme et avis simple - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_10_Le circuit ABF dans l'instruction des autorisations individuelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_11_Quelques conseils en matière d'instruction des actes individuels d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_12_Le rejet tacite suite à un incomplet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_13 L'article R 111-27 du code de l'urbanisme (ex R111-21) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_14 L'instruction d'une demande de permis de construire PC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_15 L'instruction d'une demande de PC MHi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_16 Permis de construire pour MHinscrit et Autorisation de Travaux pour MHClassé_annexe_consignes service public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_17 Publicité et patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_18 Le péril ordinaire et le péril imminent - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_20 Petites Villes de Demain - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_21 Petites Villes de Demain dans l'Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_30 Le Site Patrimonial Remarquable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_31 Les Sites Patrimoniaux Remarquables dans l'Eure liés à la loi LCAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_33_1 Note d'enjeux AVAP Evreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_33_2 Note d'enjeux AVAP Giverny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_33_3 Note d'enjeux AVAP Nonancourt - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_35 Les Périmètres Délimités des Abords (PDA) dans l'Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_36 Les Périmètres Délimités des Abords (PDA) dans l'Eure_Du PPM au PDA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_40 Le Plan Simple de Gestion forestier PSG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_41 Identités visuelles des haltes fluviales dans l'Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_42 Les continuités écologiques et les monuments historiques de l'Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_50 Energies renouvelables et patrimoine dans l'Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_51 Eolien les zones de préservation du patrimoine architectural urbain et paysager - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_60 Comprendre la hiérarchie des règles d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_61 Comment proteger le patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_63 L'association de l'UDAP27 aux documents d'urbanisme des communes de l'Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_64 Le Porter A Connaissance patrimonial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_65 Protection du patrimoine et articles du PLUPlan Local d'Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_66 De l'importance des fiches conseils - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_67 Les zones à forte sensibilité patrimoniale ZFSP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_68 Les zones à forte sensibilité patrimoniale ZFSP_Le protocole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_71_1 Note d'enjeux SCOTSchema de COhérence Territoriale Agglomération du Pays de Dreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_71_2 Note d'enjeux SCOTSchema de COhérence Territoriale Pays d'Avre Eure Iton - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_71_3 Note d'enjeux SCOTSchema de COhérence Territoriale Pays Risle Estuaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_71_4 Note d'enjeux SCOTSchema de COhérence Territoriale Seine Normandie Agglomération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_72_1 Note d'enjeux PLUi CC Eure Madrie Seine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_72_2 Note d'enjeux PLUi Canton Rugles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_72_3 Note d'enjeux PLUi CASE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_72_4 Note d'enjeux PLUi CC canton de Beuzeville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_72_5 Note d'enjeux PLUi CC Evreux Portes de Normandie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_72_6 Note d'enjeux PLUi CC Pont Audemer Val de Risle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_72_08_Note d'enjeux PLUi Roumois Seine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_73_1 Note d'enjeux PLUPlan Local d'Urbanisme de Mesnil en Ouche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_73_2 Note d'enjeux PLUPlan Local d'Urbanisme Vernon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_75 Note d'enjeux Nouveau PNRU Evreux et Val de Reuil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_76 LNPN les enjeux patrimoniaux eurois_pour diffusion internet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_80 Les sous-secteurs patrimoniaux dans les PLUPlan Local d'Urbanisme(i) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_81 L'article L 151-19 du code de l'urbanisme (ex L 123-1-7) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_82 Les prescriptions recommandées par l'UDAP pour le L.151-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_84 La réalisation d'un inventaire du patrimoine départemental - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_85 La réalisation d'un inventaire du patrimoine (inter)communal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_85 La réalisation d'une cartographie interactive - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_86 La définition d'un moulin hydraulique patrimonial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_87 CORMEILLES inventaire communal ERP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> ESSENTIEL_URBANISME_88 CORMEILLES inventaire communal ERP prescriptions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb