Conseil supérieur de la FPT

 

Listes électorales

> Liste électorale communes-20000h - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> Liste électorale EPCIFP-20000h - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Textes réglementaires et consignes

> Elus - élection des représentants des communes et EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale-FP au sein du CSFPT - fiches.pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Arreté TERB2023497A du 30 septembre 2020 signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

La vision des EPCI sous l'angle du développement durable

fiches connaissance du territoire

EPCI