COMMISSION DÉPARTEMENTALE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE : C.D.C.I.

 

 CDCI 19 MARS 2021

> CR CDCI 19-03-21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> 1- Rôle CDCI plénière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> 2 -Election rapporteur assesseurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> 3- Présentation CDCI restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> 4 -Renouvellement CDCI restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> 5-Règlement intérieur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> 6- Etat des lieux de l'intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> 6- Tableau etat des lieux Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

CDCI DU 29 NOVEMBRE 2019

> Convocation CDCI plénière 29-11-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Bon pour pouvoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> CR CDCI plénière 14-06-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

> Fiche synd préfiguration Axe Seine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Projet de statuts du SM de gestion de la Seine normande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> CR CDCI plénière 29-11-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Constitution et fonctionnement de la CDCI

Arrêté préfectoral désignant les membres de la CDCI en formation plénière :

> CDCI - Arrêté Composition nominative modifiée 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Arrêté préfectoral désignant les membres de la CDCI en formation restreinte :

> CDCI restreinte - Arrêté Composition nominative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Arrêté préfectoral fixant le nombre de membres de la CDCI :

> arrêté portant composition de la CDCI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Règlement intérieur de la CDCI :

> 5-Règlement intérieur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

 

La vision des EPCI sous l'angle du développement durable

fiches connaissance du territoire

EPCI