COMMISSION DÉPARTEMENTALE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE : C.D.C.I.

 

CDCI DU 29 NOVEMBRE 2019

> Convocation CDCI plénière 29-11-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Bon pour pouvoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> CR CDCI plénière 14-06-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

> Fiche synd préfiguration Axe Seine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Projet de statuts du SM de gestion de la Seine normande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> CR CDCI plénière 29-11-19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Constitution et fonctionnement de la CDCI

Arrêté préfectoral fixant le nombre de membres de la CDCI :

> Formation plénière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Formation restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

Arrêté préfectoral désignant les membres de la CDCI :

> Arrêté portant composition de la CDCI restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> CDCI composition nominative modifiée au 6 mai 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

Règlement intérieur de la CDCI :

> Règlement intérieur de la CDCI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 

La vision des EPCI sous l'angle du développement durable

fiches connaissance du territoire

EPCI