Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)

Thématiques CDPENAF

 

> 1-Présentation CDPENAF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> 2-A28-A13 sept 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,92 Mb

> 3-INAO nov 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

> 4-Etalement urbain et formes urbaines janvier 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,29 Mb

> 5-Bilan CDCEACommission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles CDPENAF 10_01_2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> 6-Présentation décret étude préalable compensation agricole 10_01_2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> 7-Arrêté prefectoral déterminant seuil pour étude préalable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> 8-Information SCoT EPN-CCPC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> 9-Délibération 28.09.2017 - révision SCoT de la CAPE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> 10-Loi ELAN_Modification champ de compétences demandes individuelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> 11-Observatoire du foncier DDTM27_CDPENAF 07.02.19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,74 Mb

> 12-Observatoire SAFER_CDPENAF27 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,22 Mb

> 13-Présentation SRGEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 14-Bilan du SCoT du Pays du Roumois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> 15-Note de cadrage compensation collective agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,85 Mb

> 16-Présentation DRAAF_Compensation collective agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

> 17-Diagramme DRAAF_Procédure de compensation collective agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> 18-Présentation Chambre régionale d'argiculture_Compensation collective agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> 19-Présentation du rapport de France Stratégie sur les leviers pour atteindre le zéro artificialisation nette - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Vers une gestion économe de l'espace en Normandie

Retrouvez les grandes tendances de l’artificialisation et de la consommation foncière en Normandie.

http://www.normandie-artificialisation.fr/artificialisation-des-sols-et-consommation-a86.html

artificialisation_des_sols_en_normandie_copie-d8fbf

Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)

Portée par le ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, l'ORT est un outil est à la disposition des collectivités locales volontaires pour promouvoir et mettre en œuvre un projet de territoire dans les domaines urbain, économique et social afin de renforcer les fonctions de « centralité » qui bénéficient à tout le territoire.

> Bilan_effets_ORT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb


Facil Habitat, la plateforme de référence au service des propriétaires

Une plateforme pédagogique pour orienter et accompagner les particuliers à chaque étape de leur projet, que ce soit pour mettre en location un bien ou y réaliser des travaux.

https://www.facilhabitat.gouv.fr/


MaPrimeRénov' : la nouvelle aide à la rénovation énergétique

Vous souhaitez améliorer le confort de votre logement tout en réduisant vos factures d’énergie ? L’État vous propose une nouvelle aide financière : MaPrimeRénov’ . Une aide juste, calculée en fonction de vos revenus, une démarche simple et un bon geste pour la planète...

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> en savoir plus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb