• Aller au contenu
  • Aller au menu
  • Aller à la recherche

Préfet
de l'Eure

Les services de l'État dans
l'Eure

  • Nous contacter
  • Actualités

    Voir toute la rubrique
    Archives
    Espace médias
  • Actions de l'État

    Voir toute la rubrique
    Agriculture
    Aménagement du territoire, construction, logement
    Collectivités locales - Intercommunalité
    Défense et mémoire
    Economie, emploi et consommation
    Élections
    Environnement
    Jeunesse, sport et vie associative
    Ordre public, prévention de la délinquance et des discriminations
    Patrimoine
    Pauvreté
    Risques majeurs
    Santé
    Sécurité civile
    Sécurité et éducation routière
    Solidarité et cohésion sociale
  • Services de l'État

    Voir toute la rubrique
    Horaires et coordonnées
    Préfecture et sous-préfectures
    Agriculture, environnement, aménagement et logement
    Consommation, alimentation, animaux
    Culture
    Défense, mémoire, anciens combattants
    Education
    Finances
    Santé
    Sécurité
    Emploi, travail et solidarités
    > Recrutements et concours
    > Démarche qualité
  • Publications

    Voir toute la rubrique
    Charte d'utilisation et de modération sur les réseaux sociaux
    Lettre des services de l'Etat dans l'Eure
    Rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Eure
    Recueil des actes administratifs (RAA)
  • Démarches

    Voir toute la rubrique
    Démarches en ligne
    Accueil des étrangers
    Armes
    Armurerie
    Autres démarches
    Ball-Trap
    Carte nationale d'identité
    Certificat d'immatriculation
    Chiens dangereux
    Collectivités
    Contrôle technique
    Créer et gérer une association
    Débitant de tabac
    Débits de boissons
    Démolisseurs de véhicules hors d'usage
    Domaine funéraire
    Feu d'artifice
    Formateurs maîtres chiens
    Gardes particuliers
    Guide conférencier
    Infractions routières
    Lâchers de ballons/lanternes
    Manifestations culturelles, festives et musicales
    Manifestations sportives
    Médailles et décorations
    Passeport
    Passeport d'urgence
    Permis de conduire
    Pour toutes vos questions
    Taxi
    Transport, négoce ou courtage de déchets
    Transports de fonds
    Vidéo protection
    VTC - Voiture de tourisme avec chauffeur
  1. Accueil
  2. Actions de l'État
  3. Environnement
  4. Consultations et enquêtes publiques
  5. Consultations publiques
  6. Eau et inondations
  7. Révision de l’arrêté cadre sécheresse départemental

Eau et inondations

  • AUTORISATIONS - EAU ET INONDATIONS
  • Archives
  • Révision de l’arrêté cadre sécheresse départemental

Révision de l’arrêté cadre sécheresse départemental

Consultation du public du 13 avril au 5 mai 2022.

Note de présentation :

Télécharger Note Consultation PDF - 0,38 Mb - 13/04/2022

Projet d'arrêté cadre départemental :

Télécharger PROJET_2022_Arrêté Cadre Départemental 27_V6_Consult PDF - 0,75 Mb - 13/04/2022

Télécharger Annexe1_ACD27_CRE PDF - 0,06 Mb - 13/04/2022

Télécharger Annexe2a_Zones_pts_suivi PDF - 0,34 Mb - 13/04/2022

Télécharger Annexe2b_Commune_ACD27 PDF - 0,21 Mb - 13/04/2022

Télécharger Annexe3_ACD27_Onde PDF - 0,24 Mb - 13/04/2022

Télécharger Annexe4ab_ACD27 PDF - 3,40 Mb - 13/04/2022

Télécharger Annexe5a_AiP PDF - 0,07 Mb - 13/04/2022

Télécharger Annexe5b_AiP PDF - 0,07 Mb - 13/04/2022

Télécharger Annexe5c_AiP PDF - 0,07 Mb - 13/04/2022

Arrêté préfectoral en vigueur :

Télécharger 20192606_AP_cadre_En_Vigueur_avec annexes PDF - 3,19 Mb - 13/04/2022

Arrêté d'Orientation de Bassin :

Télécharger Arrêté d'Orientation de Bassin_Seine Normandie_20220222 PDF - 0,74 Mb - 13/04/2022

Note de synthèse de la consultation :

Télécharger CONSULTATION_note_synthèse_AP_sech PDF - 0,38 Mb - 06/05/2022

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Partager sur LinkedIn
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
  • twitter
  • facebook
  • instagram

Actualités

  • Archives
  • Espace médias

Actions de l'État

  • Agriculture
  • Aménagement du territoire, construction, logement
  • Collectivités locales - Intercommunalité
  • Défense et mémoire
  • Economie, emploi et consommation
  • Élections
  • Environnement
  • Jeunesse, sport et vie associative
  • Ordre public, prévention de la délinquance et des discriminations
  • Patrimoine
  • Pauvreté
  • Risques majeurs
  • Santé
  • Sécurité civile
  • Sécurité et éducation routière
  • Solidarité et cohésion sociale

Services de l'État

  • Horaires et coordonnées
  • Préfecture et sous-préfectures
  • Agriculture, environnement, aménagement et logement
  • Consommation, alimentation, animaux
  • Culture
  • Défense, mémoire, anciens combattants
  • Education
  • Finances
  • Santé
  • Sécurité
  • Emploi, travail et solidarités
  • > Recrutements et concours
  • > Démarche qualité

Publications

  • Charte d'utilisation et de modération sur les réseaux sociaux
  • Lettre des services de l'Etat dans l'Eure
  • Rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Eure
  • Recueil des actes administratifs (RAA)

Démarches

  • Démarches en ligne
  • Accueil des étrangers
  • Armes
  • Armurerie
  • Autres démarches
  • Ball-Trap
  • Carte nationale d'identité
  • Certificat d'immatriculation
  • Chiens dangereux
  • Collectivités
  • Contrôle technique
  • Créer et gérer une association
  • Débitant de tabac
  • Débits de boissons
  • Démolisseurs de véhicules hors d'usage
  • Domaine funéraire
  • Feu d'artifice
  • Formateurs maîtres chiens
  • Gardes particuliers
  • Guide conférencier
  • Infractions routières
  • Lâchers de ballons/lanternes
  • Manifestations culturelles, festives et musicales
  • Manifestations sportives
  • Médailles et décorations
  • Passeport
  • Passeport d'urgence
  • Permis de conduire
  • Pour toutes vos questions
  • Taxi
  • Transport, négoce ou courtage de déchets
  • Transports de fonds
  • Vidéo protection
  • VTC - Voiture de tourisme avec chauffeur

Préfet
de l'Eure

  • legifrance.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Accessibilité : non
  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.