• Le département
  • Présentation
    • Présentation du département
    • Principales villes
    • Le département en chiffres
    • L'histoire dans l'Eure
    • La géographie de l'Eure
    • L'Union européenne dans l'Eure
    • Le département en images
  • Collectivités locales
    • Communes
    • EPCI
    • Réforme des Collectivités Territoriales
  • Les Elus
  • Cartographie
  • Téléchargement
• Vos démarches
  • Vous êtes un Particulier
    • Certificats d'immatriculations
    • Papiers - Citoyenneté
      • Carte d'identité
      • Passeport et visas
      • Vie citoyenne
      • Perte de papiers
    • Étranger - Europe
    • Permis de conduire
      • Obtention du permis de Conduire
      • Conduire dans un autre pays
      • Permis de conduire et sécurité routière
    • Social - Santé
    • Formation - Travail
    • Justice
    • Logements
    • Famille
    • Argent
  • Vous êtes un Professionnel
  • Vous êtes une Association
  • autres démarches
    • Manifestations sportives
    • Ventes au déballage
    • Meublés de tourisme
    • Accord franco-algérien
    • Agréments
      • Démolisseurs de VHU
      • Agents de surveillance
      • Gardes particuliers
      • Fourrière
    • Feux d'artifices
      • Spectacles pyrotechniques
      • Acquisition, détention et usage des artifices de divertissement
    • Armes
    • Chasse
    • Chiens dangereux
    • RIF
  • Info aux entreprises
    • Réglementation
      • Débitant de tabac
      • Formateurs de maîtres de chiens dangereux
      • Agences de recherche privée
      • Armureries
      • Débits de boissons
      • Vidéoprotection
      • Agences immobilières
      • Liquidation commerciale
      • Sociétés de sécurité
      • C.D.A.C
      • Taxi
    • Aides aux entreprises
• Sécurité
  • Délinquance
    • Prévention de la délinquance
    • Evolution de la délinquance
    • Infractions économiques
    • Aide aux victimes
  • Sécurité civile
    • Risques majeurs
    • Feux de plein air
    • Risques technologiques
    • Campagnes de prévention
    • Secourisme
      • Formations premiers secours
      • Actions de sécurité civile
    • IAL
    • Grandes manifestations
    • Alerte meteo et crue
    • Plan ORSEC
    • Sécurité sanitaire
      • Grippe A(H1N1)
  • Sécurité routière
    • Statistiques
    • Communication
    • Règles de conduite
    • Liens utiles
  • Plan Vigipirate
• Les Services de l'Etat
  • La préfecture
    • Prefecture - présentation
    • Organisation
    • Organigramme
    • Le corps préfectoral
    • Recrutement
    • Le métier de préfet
  • Sous-Préfecture des Andelys
    • Informations pratiques
    • Présentation
  • Sous-Préfecture de Bernay
    • Informations pratiques
    • Présentation
  • DDTM
  • DDCS
  • DDPP
  • Services de Sécurité
    • Gendarmerie
      • Organisation
      • Recrutement
      • Historique
      • En cas d'urgence
    • Délégation militaire
    • Sapeurs-pompiers
    • Police
  • ARS
  • UT DREAL
  • DIRECCTE
  • DSDEN
  • SDAP
  • DDFiP
• Missions de l'Etat
  • Environnement - Agriculture
    • Energies renouvelables
    • Information du public
      • Etudes d'impact
      • Evaluation environnementale
      • Enquêtes publiques
      • Demande d'enregistrement
      • Arrêtés ICPE
      • Information et surveillance
      • Information et concertation
    • Installations classées
      • ICPE
      • Plan de prévention des risques
      • Notice explicative
      • Espace professionnel
      • Installations classées dans l'Eure
    • Eau
      • Politique de l'eau
      • Police de l'eau : avis et décisions
      • Recensement des cours d'eau dans l'Eure
      • Sécheresse
      • Zones vulnérables
      • Vidangeurs agréés
      • SDAGE
      • SAGE
      • Forages domestiques
      • Réutilisation des eaux de pluie
    • Réglementation
      • Réglement sanitaire
      • Bruit
      • Agréments associations
      • Plantations : distances et élagage
      • Plantes envahissantes
      • Entretien des terrains
      • Déchets végétaux
    • DDTM
    • DREAL
  • Emploi et Travail
    • Inspection du travail
    • Accord collectif d'entreprise
    • Conseiller du salarié
    • Main d'oeuvre étrangère
    • Rupture conventionnelle
    • Médaille d'honneur du travail
    • Mutation économique
    • Services à la personne
    • DOETH
  • Mémoire et patrimoine
    • Anciens combattants
    • Architecture et patrimoine
    • Archives départementales
  • Cohésion sociale
    • Hébergement et logement
    • Politique de la ville
    • Jeunesse, sport, vie associative
    • Droits des femmes
    • Service Civique
  • Education
  • Finances
    • Services fiscaux
    • Trésorerie Générale
  • Justice
  • Santé
  • Protection des populations
  • Contrôle de légalité
  • Elections
    • Elections cantonales 2011
    • Elections 2010
• Communication et Publications
  • Espace Presse
    • Communiqués de presse
    • Dossiers de presse
    • Réunions & cérémonies officielles
    • Discours du préfet
  • Publications
    • La Lettre des Services de l'Etat
    • Recueil des Actes Administratifs
    • Publications exceptionnelles
    • Rapport d'activités
  • Archives
    • Communiqués de presse
      • Année 2010
      • Année 2011
• Modernisation de l'Etat

Vous êtes ici :  Accueil / Vos démarches / autres démarches / Meublés de tourisme