Recueil spécial n°27-2016-007 du 15 janvier 2016
SOMMAIRE
ARS de Normandie
27-2015-12-31-001 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2016 de l'ITEP Les Nids à Serquigny (2 pages) Page 3
27-2015-12-31-002 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2016 de la MAS La Haye Bérou- Association Les Papillons Blancs de l'Eure (2 pages) Page 6
27-2015-12-04-014 - Décision modificative n°1 portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 concernant le Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le centre hospitalier de Gisors (4 pages) Page 9
27-2015-12-17-028 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 des Lits Halte Soins Santé (LHSS) de l'association l'Abri à Evreux (4 pages) Page 14
DDPP
27-2016-01-08-001 - fixant la liste des vétérinaires inscrits pour réaliser une évaluation comportementale canine (3 pages) Page 19
DDTM
27-2015-12-02-004 - Arrêté portant choix de l'équipe de maitrise d'oeuvre pour la restauration de la continuité écologique sur le DPF Eure aval (2 pages) Page 23
27-2016-01-14-002 - Arrêté portant modification de la CLE du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux de la Risle Charentonne (2 pages) Page 26
27-2015-10-12-014 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : COTTIN Nicolas (1 page) Page 29
27-2015-10-12-010 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DE L'ANDAIN (1 page) Page 31
27-2015-10-12-013 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DE LA FERME DE COUILLERVILLE (1 page) Page 33
27-2015-10-12-012 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA DE LA MERCERIE (1 page) Page 35
27-2015-10-12-011 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA SAINT ELOI (1 page) Page 37
27-2016-01-13-001 - Récépissé de déclaration d'existence concernant l'extension de l'EHPAD de Rugles (4 pages) Page 39
Préfecture de l'Eure
27-2016-01-08-002 - Arrêté n°DDTM-2015-SHLV-10 constitution commission départementale consultative des gens du voyage 8 janvier 2016 (4 pages) Page 44