Recueil spécial n°27-2016-006 du 13 janvier 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-01-06-004 - Arrêté modificatif n° 37 du 06 01 2016 à l'arrêté du 30/12/2010 fixant la composition de la conférence de territoire du Havre (3 pages) Page 4
27-2016-01-06-003 - Arrêté modificatif n° 40 du 06 janvier 2016 à l'arrêté du 30 décembre 2010 fixant la composition de la conférence de territoire de Rouen-Elbeuf (3 pages) Page 8
27-2015-12-09-012 - arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale clinique d'Yvetot (2 pages) Page 12
27-2015-12-09-010 - arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale clinique du cèdre (2 pages) Page 15
27-2015-12-09-009 - arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale clinique Saint Antoine (2 pages) Page 18
27-2015-12-09-011 - arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code la sécurité sociale clinique Saint Hilaire (2 pages) Page 21
ARS de Normandie
27-2015-12-17-025 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 des Lits Halte Soins Santé (LHSS) de la Fondation Armée du Salut à Louviers (4 pages) Page 24
27-2015-12-17-020 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre d'Accueil et d'Accompagnement à la Réduction des Risques pour les Usagers de Drogues (CAARUD) de l'association Adissa à Evreux (4 pages) Page 29
27-2015-12-17-022 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) de Bernay de l'association Adissa à Evreux (4 pages) Page 34
27-2015-12-17-024 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) de l'association ANPAA à Evreux (4 pages) Page 39
27-2015-12-17-023 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) de Vernon de l'association Adissa à Evreux (4 pages) Page 44
27-2015-12-17-021 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) des Andelys et de son antenne à Val-de-Reuil de l'association Adissa à Evreux (4 pages) Page 49
27-2015-12-17-026 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) à Evreux (4 pages) Page 54
27-2015-11-30-010 - Décision portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 concernant le Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le centre hospitalier de Gisors (4 pages) Page 59
27-2015-11-30-011 - Décision portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 concernant le Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le centre hospitalier de Pont-Audemer (4 pages) Page 64
27-2015-11-30-012 - Décision portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 concernant le Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le centre hospitalier interdépartemental Elbeuf-Louviers-Val-de-Reuil (4 pages) Page 69
27-2015-12-17-027 - Décision portant fixation de la dotation globalement de fonctionnement 2015 des Appartements de Coordination Thérapeutique (ACT) de l'association l'Abri à Evreux (4 pages) Page 74
Centre Hospitalier de la Risle
27-2016-01-11-001 - DECISION 2016 - 3 PA - JANVIER 2016-1 (11 pages) Page 79
DDFIP de l'Eure
27-2016-01-04-015 - Délégation de signature TM VAL DE REUIL (2 pages) Page 91
27-2016-01-04-016 - Délégation de signature TM VAL DE REUIL AMR-MED (1 page) Page 94
27-2016-01-04-017 - Délégation de signature TM VAL DE REUIL ATD-DCF (1 page) Page 96