Recueil spécial n°27-2016-006 du 13 janvier 2016

Mis à jour le 13/01/2016



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2016-01-06-004 - Arrêté modificatif n° 37 du 06 01 2016 à l'arrêté du 30/12/2010 fixant la composition de la conférence de territoire du Havre (3 pages) Page 4

27-2016-01-06-003 - Arrêté modificatif n° 40 du 06 janvier 2016 à l'arrêté du 30 décembre 2010 fixant la composition de la conférence de territoire de Rouen-Elbeuf (3 pages) Page 8

27-2015-12-09-012 - arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale clinique d'Yvetot (2 pages) Page 12

27-2015-12-09-010 - arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale clinique du cèdre (2 pages) Page 15

27-2015-12-09-009 - arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale clinique Saint Antoine (2 pages) Page 18

27-2015-12-09-011 - arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code la sécurité sociale clinique Saint Hilaire (2 pages) Page 21

ARS de Normandie

27-2015-12-17-025 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 des Lits Halte Soins Santé (LHSS) de la Fondation Armée du Salut à Louviers (4 pages) Page 24

27-2015-12-17-020 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre d'Accueil et d'Accompagnement à la Réduction des Risques pour les Usagers de Drogues (CAARUD) de l'association Adissa à Evreux (4 pages) Page 29

27-2015-12-17-022 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) de Bernay de l'association Adissa à Evreux (4 pages) Page 34

27-2015-12-17-024 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) de l'association ANPAA à Evreux (4 pages) Page 39

27-2015-12-17-023 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) de Vernon de l'association Adissa à Evreux (4 pages) Page 44

27-2015-12-17-021 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) des Andelys et de son antenne à Val-de-Reuil de l'association Adissa à Evreux (4 pages) Page 49

27-2015-12-17-026 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 du Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) à Evreux (4 pages) Page 54

27-2015-11-30-010 - Décision portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 concernant le Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le centre hospitalier de Gisors (4 pages) Page 59

27-2015-11-30-011 - Décision portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 concernant le Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le centre hospitalier de Pont-Audemer (4 pages) Page 64

27-2015-11-30-012 - Décision portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 concernant le Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le centre hospitalier interdépartemental Elbeuf-Louviers-Val-de-Reuil (4 pages) Page 69

27-2015-12-17-027 - Décision portant fixation de la dotation globalement de fonctionnement 2015 des Appartements de Coordination Thérapeutique (ACT) de l'association l'Abri à Evreux (4 pages) Page 74

Centre Hospitalier de la Risle

27-2016-01-11-001 - DECISION 2016 - 3 PA - JANVIER 2016-1 (11 pages) Page 79

DDFIP de l'Eure

27-2016-01-04-015 - Délégation de signature TM VAL DE REUIL (2 pages) Page 91

27-2016-01-04-016 - Délégation de signature TM VAL DE REUIL AMR-MED (1 page) Page 94

27-2016-01-04-017 - Délégation de signature TM VAL DE REUIL ATD-DCF (1 page) Page 96

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