Recueil spécial n°27-2016-007 du 15 janvier 2016

Mis à jour le 15/01/2016



SOMMAIRE

ARS de Normandie

27-2015-12-31-001 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2016 de l'ITEP Les Nids à Serquigny (2 pages) Page 3

27-2015-12-31-002 - Décision tarifaire portant fixation du prix de journée pour 2016 de la MAS La Haye Bérou- Association Les Papillons Blancs de l'Eure (2 pages) Page 6

27-2015-12-04-014 - Décision modificative n°1 portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 concernant le Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) géré par le centre hospitalier de Gisors (4 pages) Page 9

27-2015-12-17-028 - Décision portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2015 des Lits Halte Soins Santé (LHSS) de l'association l'Abri à Evreux (4 pages) Page 14

DDPP

27-2016-01-08-001 - fixant la liste des vétérinaires inscrits pour réaliser une évaluation comportementale canine (3 pages) Page 19

DDTM

27-2015-12-02-004 - Arrêté portant choix de l'équipe de maitrise d'oeuvre pour la restauration de la continuité écologique sur le DPF Eure aval (2 pages) Page 23

27-2016-01-14-002 - Arrêté portant modification de la CLE du SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux de la Risle Charentonne (2 pages) Page 26

27-2015-10-12-014 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : COTTIN Nicolas (1 page) Page 29

27-2015-10-12-010 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DE L'ANDAIN (1 page) Page 31

27-2015-10-12-013 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DE LA FERME DE COUILLERVILLE (1 page) Page 33

27-2015-10-12-012 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA DE LA MERCERIE (1 page) Page 35

27-2015-10-12-011 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA SAINT ELOI (1 page) Page 37

27-2016-01-13-001 - Récépissé de déclaration d'existence concernant l'extension de l'EHPAD de Rugles (4 pages) Page 39

Préfecture de l'Eure

27-2016-01-08-002 - Arrêté n°DDTM-2015-SHLV-10 constitution commission départementale consultative des gens du voyage 8 janvier 2016 (4 pages) Page 44

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