Recueil spécial n° 27-2020-25 du 19 février 2020

Mis à jour le 19/02/2020

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-02-14-003 - Décision portant modification de l'autorisation à titre expérimental d'une offre alternative et de répit gérée par l'association "A.P.E.E.R." en direction d'enfants de 0 à 20 ans, rattachée à l'Institut Médico-Educatif de Tilly (4 pages)

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Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2020-01-08-020 - Arrêté N°2020-16 DS LB-VC CHAG Pacy sur Eure signé (4 pages)
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DDTM
27-2020-02-18-001 - Arrêté DDTM/SEATR/2020-01 relatif à l'évolution du barème
départemental des fermages pour l'année 2020 (1 page)
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DELE
27-2020-02-18-002 - arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2020-018 du 18 février 2020 portant autorisation environnementale et déclarant d'intérêt général un aménagement de lutte contre les inondations sur la commune de Quatremare (12 pages)
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Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie
27-2020-02-17-001 - Décision n°2020-27 - Subdélégation de signature en matière
d'activités départementales pour le département de l'Eure (10 pages)
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Préfecture de l'Eure
27-2020-02-18-003 - Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté N° CAB/
2020/9 (3 pages)
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27-2020-02-14-004 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La Lubinoise» organisée le 15 mars 2020 (2 pages) Page 43
27-2020-02-17-003 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNERAIRE (2 pages)
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27-2020-02-17-002 - SIEVN modification statutaire (4 pages) Page 49
Sous-Préfecture des ANDELYS
27-2020-02-04-005 - ARRETE N° SPA / REG / 2020 / 08
portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de FLEURY-SUR-ANDELLE (2 pages)
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27-2020-02-14-002 - ARRETE N° SPA / REG / 2020 / 09
portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de CONNELLES (2 pages)
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27-2020-02-04-003 - Arrêté N° SPA / REG / 2020 / 06 portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune d'Alizay (2 pages) Page 60
27-2020-02-04-004 - Arrêté N° SPA / REG / 2020 / 07 portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de Bazincourt-sur-Epte (2 pages) Page 63