Recueil spécial n° 27-2020-25 du 19 février 2020
Mis à jour le 19/02/2020
Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie | Page 3 |
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon 27-2020-01-08-020 - Arrêté N°2020-16 DS LB-VC CHAG Pacy sur Eure signé (4 pages) | Page 8 |
DDTM 27-2020-02-18-001 - Arrêté DDTM/SEATR/2020-01 relatif à l'évolution du barème départemental des fermages pour l'année 2020 (1 page) | Page 13 |
DELE 27-2020-02-18-002 - arrêté préfectoral DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBF/2020-018 du 18 février 2020 portant autorisation environnementale et déclarant d'intérêt général un aménagement de lutte contre les inondations sur la commune de Quatremare (12 pages) | Page 15 |
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie 27-2020-02-17-001 - Décision n°2020-27 - Subdélégation de signature en matière d'activités départementales pour le département de l'Eure (10 pages) | Page 28 |
Préfecture de l'Eure 27-2020-02-18-003 - Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté N° CAB/ 2020/9 (3 pages) | Page 39 |
27-2020-02-14-004 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation cycliste intitulée «La Lubinoise» organisée le 15 mars 2020 (2 pages) | Page 43 |
27-2020-02-17-003 - ARRÊTÉ PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) | Page 46 |
27-2020-02-17-002 - SIEVN modification statutaire (4 pages) | Page 49 |
Sous-Préfecture des ANDELYS 27-2020-02-04-005 - ARRETE N° SPA / REG / 2020 / 08 portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de FLEURY-SUR-ANDELLE (2 pages) | Page 54 |
27-2020-02-14-002 - ARRETE N° SPA / REG / 2020 / 09 portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de CONNELLES (2 pages) | Page 57 |
27-2020-02-04-003 - Arrêté N° SPA / REG / 2020 / 06 portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune d'Alizay (2 pages) | Page 60 |
27-2020-02-04-004 - Arrêté N° SPA / REG / 2020 / 07 portant nomination des membres suppléants de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la commune de Bazincourt-sur-Epte (2 pages) | Page 63 |