Recueil spécial n° 27-2020-116 du 16 juillet 2020

Mis à jour le 16/07/2020

Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-07-13-002 - Décision de renouvellement d'autorisation pour l'hôpital La Musse du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "j'agis sur mon poids pour mieux vivre au quotidien" (2 pages) Page 4
27-2020-07-07-012 - Décision tarifaire n° 102 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 du FAM LE GRAND LIEU d'EPAIGNES (2 pages) Page 7
27-2020-07-07-013 - Décision tarifaire n° 32 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2020 de l'ESAT de VAL DE REUIL - ASSOCIATION ALEFPA (4 pages) Page 10
27-2020-07-07-011 - Décision tarifaire n° 452 portant fixation du prix de journée pour 2020 de la MAS du NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE (4 pages) Page 15
27-2020-07-07-009 - Décision tarifaire n° 516 portant fixation de la dotation globale de financement pour 2020 du SESSAD TRISOMIE 21 de VERNON (4 pages) Page 20
27-2020-07-07-008 - Décision tarifaire n° 79 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association MOISSONS NOUVELLES pour les établissements et
services suivants : ITEP LA HOUSSAYE - SESSAD LA HOUSSAYE (4 pages) Page 25
27-2020-07-07-007 - Décision tarifaire n° 82 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association RICHARD BARET pour les établissements et services
suivants : (IME) IPTP RICHARD BARET - SESSAD RICHARD BARET de SAINT ANDRÉ DE L'EURE - SESSAD PIERRE REMOND de BRETEUIL SUR ITON (4 pages) Page 30
27-2020-07-07-010 - Décision tarifaire n° 86 portant fixation pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association RP DE MAISTRE pour les établissement et services
suivants : IME de BEAUMESNIL (4 pages) Page 35

DDTM
27-2020-07-15-002 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2020-259 portant renouvellement d'agrément à Monsieur Pascal BOISSEL pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif et abrogeant l'arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2018/151
(6 pages) Page 40

DDTM de l'Eure
27-2020-07-07-006 - Arrêté de renouvellement auto-école associative ALFA bureau de Gisors (4 pages) Page 47

DGFIP
27-2020-07-13-001 - SIP DES ANDELYS - DELEGATION DE SIGNATURE (3 pages) Page 52

Direction Départementale de la Sécurité Publique de l'Eure
27-2020-07-09-004 - Décision n° 3/2020 du 9 juillet 2020 portant subdélégation de signature de Monsieur Bernard LE HIR, ddsp (2 pages) Page 56
27-2020-07-09-005 - Décision n° 4/2020 du 9 juillet 2020 portant subdélégation de signature de Monsieur Bernard LE HIR, directeur départemental de la sécurité publique
de l’Eure (3 pages) Page 59