Sommaire

Agence régionale de santé de Normandie
27-2020-05-11-004 - DECISION PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTS D'USAGERS AU SEIN DE LA COMMISSION DES USAGERS (CDU) DU CENTRE HOSPITALIER ANNE DE TICHEVILLE (2 pages) Page 3
27-2020-06-12-001 - Délégation de signature Directrice générale ARS Agence Régionale de Santé (18 pages) Page 6

DDTM
27-2020-06-11-001 - 20-234-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 25
27-2020-06-08-002 - Arrêté DDTM-SEBF-2020-213 abrogeant le réglement d'eau du moulin Vieux à Evreux par le SMABI (6 pages) Page 28
27-2020-06-09-001 - Arrêté n° DDTM-2020-148 portant modification de la nouvelle bonification indiciaire de certains personnels de la

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure

(2 pages) Page 35 27-2020-06-08-001 - Récépissé de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de l'ancienne lagune d'épuration de La Croix Saint Leufroy (14 pages) Page 38

Préfecture de l'Eure
27-2020-06-04-006 - arrêté fixant le nombre et la répartition des jurés de cours d'assises en vue de constituer la liste annuelle et la liste des suppléants pour l'année 2021 (6 pages) Page 53
27-2020-06-11-002 - Arrêté portant autorisation de réaliser le prélèvement d'échantillons biologiques pour l'examen de biologie médicale de " détection du génome du SARS-CoV2 par RT Réglementation Thermique - 2012 PCR " (2 pages) Page 60
27-2020-06-08-003 - arrêté portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 63
27-2020-06-08-005 - arrêté préfectoral portant classement d'un office de tourisme (1 page) Page 66
27-2020-06-08-004 - arrêté préfectoral portant classement d'un office de tourisme (1 page) Page 68