Recueil spécial n° 27-2020-080 du 18 mai 2020
Sommaire
DDCS
27-2020-03-23-005 - arrete n DDCS-20-02 portant creation du comite responsable du plan départemental d'action pour le logement et l'hebergement des personnes défavorisées (5 pages) Page 3
DDTM
27-2020-03-26-023 - 20055_Récépissé de déclaration pour forage irrigation pour l'EARL Salet-Jubert sur la commune de COURTEILLES (8 pages) Page 9
27-2020-04-23-005 - récépissé de déclaration pour le RCE des bras des Tanneurs à Evreux*pour le SMABI (6 pages) Page 18
27-2020-02-12-004 - Récépissé de déclaration pour un lotissement AMEX aux DAMPS (2 pages) Page 25
27-2020-03-11-013 - Récépissé de déclaration pour un lotissement rue St vincent -Monceau - à Houlbec Cocherel (4 pages) Page 28
Préfecture de l'Eure - Direction des Sécurités
27-2020-05-18-001 - arrêté portant autorisation dérogatoire d'ouverture au public du musée art histoire archeologie - EVREUX (2 pages) Page 33
27-2020-05-18-002 - arrêté portant autorisation dérogatoire d'ouverture au public du musée d'instruments à vent -LA COUTURE BOUSSEY (2 pages) Page 3
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2020-05-15-001 - 2020 109 délégation de signature complémentaire à la délégation de signature 2020 93 (2 pages) Page 39
Préfecture de l'Eure
27-2020-05-15-002 - D3 SIDPC 20 66 portant autorisation dérogatoire d'ouverture du musée de Vie et Métiers d'Autrefois (2 pages) Page 42
27-2020-05-15-003 - D3 SIDPC 20 69 portant autorisation dérogatoire d'ouverture au public du musée de l'Écorchée d'Anatomie (2 pages) Page 45