Sommaire

DDCS
27-2020-03-11-001 - Arrêté n° DDCS-20-06 portant création de la commission de médiation du département de l'Eure et nomination de ses membres (5 pages) Page 4

DDFIP de l'Eure
27-2020-03-11-002 - Arrêté de fermeture exceptionnelle T. LOUVIERS (1 page) Page 10

DDPP de l'Eure
27-2020-01-07-004 - Arrêté n° DDPP-20-001 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-16-016 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Corinne Besnier (1 page) Page 12
27-2020-02-11-012 - Arrêté n° DDPP-20-037 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Margaux MARIE (2 pages) Page 14
27-2020-02-17-076 - Arrêté n° DDPP-20-041 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-17-077 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Natacha Dudefoi (1 page) Page 17
27-2020-02-17-075 - Arrêté n° DDPP-20-042 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-17-084 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Laurent Lemay (1 page) Page 19
27-2020-02-17-074 - Arrêté n° DDPP-20-046 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-13-188 attribuant l'habilitation sanitaire à Monsieur Jacques CRESTIAN (1 page) Page 21
27-2020-02-19-002 - Arrêté n° DDPP-20-049 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Julie BEYLIE (2 pages) Page 23
27-2020-03-09-002 - Arrêté n° DDPP-20-064 abrogeant l'AP DDPP Direction départementale de la protection des populations-18-274 attribuant l'habilitation sanitaire au docteur vétérinaire Alexis Chenevier (1 page) Page 26
27-2020-02-05-003 - Décision n°DDPP-20-030 portant renouvellement d'un agrément d'un centre de rassemblement de bovins (2 pages) Page 28

DDTM
27-2020-03-12-001 - 20-058-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 31
27-2020-03-12-002 - 20-059-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers (2 pages) Page 34

Préfecture de l'Eure
27-2020-03-10-002 - Arrêté habilitant madame Françoise CANTAT à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (2 pages) Page 37
27-2020-03-11-003 - arrêté n° DELE/BERPE/20/381 portant bilan de la concertation préalable concernant le projet de création d'un complément au demi diffuseur de Heudebouville. (32 pages) Page 40
27-2020-03-10-003 - Arrêté portant publication de la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie (4 pages) Page 73
27-2020-03-01-003 - Délégation Préfet Maritime Manche (4 pages) Page 78

27-2020-03-13-001 - Ordre du jour CDAC Commission départementale d'aménagement commercial du 27-30-2020 (1 page) Page 83