Recueil spécial n°27-2020-037 du 11 mars 2020

Mis à jour le 11/03/2020

SOMMAIRE:

DDTM:
27-2020-03-02-003 - 20-051-Arrêté portant agrément d'agents de développement cynégétique (1 page) Page 3

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie:
27-2020-03-10-001 - Arrêté modificatif EPFN (2 pages) Page 5

Nouvel Hôpital de Navarre:
27-2020-03-09-001 - 2020 78 Délégation de signature de M. WATERLOT à M. COLLE pour dépôt et signature de plainte suite au vol de médicaments (1 page) Page 8

Préfecture de l'Eure
27-2020-03-04-004 - ARRETE PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 10
27-2020-03-06-007 - SERPN arrêté modification statutaire (4 pages) Page 13

UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2020-02-17-072 - Décision portant subdélégation de signature en matière de compétence générale et d'ordonnancement secondaire à la Responsable de l'Unité départementale de l'Eure (3 pages) Page 18
27-2020-02-17-073 - Décision portant subdélégation de signature en matière de compétence générale et d'ordonnancement secondaire à la Responsable l'Unité départementale de l'Orne (3 pages) Page 22
27-2020-03-03-002 - Décision portant subdélégation de signature en matière de compétence générale et d'ordonnancement secondaire au Responsable de l'Unité départementale de Seine-Maritime par intérim (3 pages) Page 26
27-2020-02-17-071 - Décision portant subdélégation de signature en matière de compétences générales, d'ordonnancement secondaire, de pouvoir adjudicateur et d'activité aux Responsables des Unités départementales (7 pages) Page 30

Télécharger Recueil spécial n°27-2020-037 du 11 mars 2020 PDF - 7,33 Mb - 11/03/2020