Recueil spécial n°27-2017-009 du 26 janvier 2017

SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2017-01-19-004 - ARRETE DU 19 JANVIER 2017 PORTANT REQUISITION
D’OFFICINES DE PHARMACIE DANS L’EURE (2 pages) Page 4
27-2017-01-26-001 - ARRETE MODIFICATIF N°2 DU 26 JANVIER 2017 PORTANT
COMPOSITION DU CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE D’EVREUX VERNON (6
pages) Page 7
27-2017-01-03-029 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Médico-Educatif de PONT-AUDEMER géré par l'Association "Les Papillons Blancs de
PONT-AUDEMER" (2 pages) Page 14
27-2017-01-03-027 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Médico-Educatif Professionnel (IMPRO) "Pierre Redon" d'EVREUX géré par
l'Association "La Ronce" (2 pages) Page 17
27-2017-01-03-026 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Institut
Médico-Pédagogique (IMP) "Julie Corallo" d'EVREUX géré par l'Association "La Ronce"
(2 pages) Page 20
27-2016-12-28-018 - Décision portant renouvellement d'autorisation de l'Unité
d'Evaluation et de Réentrainement et d'Orientation Sociale et/ou Professionnelle (UEROS)
de SAINT ANDRE DE L'EURE géré par l'Association LADAPT (2 pages) Page 23
27-2016-12-28-021 - Décision portant renouvellement d'autorisation de la Maison
d'Accueil Spécialisée (MAS) de PONT-AUDEMER gérée par les Papillons Blancs de
PONT-AUDEMER (4 pages) Page 26
27-2016-12-28-020 - Décision portant renouvellement d'autorisation de
l’Établissement/Service d'Aide par le Travail (ESATà géré par les Papillons Blancs de
PONT-AUDEMER (2 pages) Page 31
27-2017-01-03-025 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Centre de
Rééducation Auditive "Galilée"d'EVREUX géré par l'Association LA RONCE (2 pages) Page 34
27-2016-12-28-019 - Décision portant renouvellement d'autorisation du centre de
rééducation professionnelle (CRP) de Courcelles géré par LADAPT (2 pages) Page 37
27-2017-01-03-021 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Centre
Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP) "VICTOR HUGO" d'EVREUX géré par
l'Association AEDE (2 pages) Page 40
27-2016-12-28-017 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Centre
Psychiatrique d'Orientation et d'Accueil (CPOA) de Courcelles géré par l'Association
LADAPT (2 pages) Page 43
27-2017-01-03-024 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Foyer Annie
Solange de Breteuil sur Iton géré par l'Association Jules Ledein (3 pages) Page 46
27-2017-01-03-022 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Foyer Eugénie
Marie de la NEUVILLE DU BOSC géré par l'Association JULES LEDEIN (3 pages) Page 50
27-2017-01-03-023 - Décision portant renouvellement d'autorisation du Foyer Jules Ledein
de CONDE SUR ITON géré par l'Association Jules Ledein (3 pages) Page 54
27-2017-01-03-028 - Décision portant renouvellement d'autorisation du service
d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) "Mille Couleurs" d'EVREUX géré
par l'Association "La Ronce" (2 pages) Page 58
27-2016-11-30-007 - Décision Tarifaire n° 1173 portant modification du prix de journée
pour l'année 2016 de CPOA du CRP SERQUIGNY - Association LADAPT (4 pages) Page 61
27-2016-11-30-008 - Décision Tarifaire n° 1175 portant modification du prix de journée
pour l'année 2016 de CRP SERQUIGNY - Association LADAPT (4 pages) Page 66
27-2017-01-19-006 - Décision Tarifaire portant détermination du prix de journée moyen
annuel pour l'année 2017 de IME de PONT-AUDEMER - Association Les Papillons
Blancs (4 pages) Page 71
27-2017-01-20-004 - Décision Tarifaire portant détermination du prix de journée moyen
annuel pour l'année 2017 de IME LES ANDELYS - APEI Département de l'Eure (4 pages) Page 76
27-2017-01-19-005 - Décision Tarifaire portant détermination du prix de journée moyen
annuel pour l'année 2017 de la MAS de PONT-AUDEMER - Association Les Papillons
Blancs (4 pages) Page 81
27-2017-01-20-003 - Décision tarifaire portant détermination du prix de journée moyen
annuel pour l'année 2017 de la MAS La Haye Bérou - APEI Département de l'Eure (4
pages) Page 86
27-2017-01-20-005 - Décision Tarifaire portant détermination pour l'année 2017 du
montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat
pluriannuel d'objectifs et de moyens de l'Association Les Fontaines Abbé Marlé (4 pages) Page 91

DDTM

27-2017-01-26-002 - Accord et récépissé du dossier de déclaration loi sur l'eau pour le
recyclage agricole des matières de vidanges issues de l'assainissement non collectif de
l'EARL de la Futaie à Martainville (6 pages) Page 96
27-2017-01-24-001 - Arrêté préfectoral n°DDTM-SEBF2017-031portant agrément à
l'entreprise MAT VIDANGE pour la réalisation des vidanges des installations
d'assainissement non collectif et abrogeant l'arrêté préfectoral n°DDTMSEBF2013-217 (8
pages) Page 103

Préfecture de l'Eure

27-2017-01-26-003 - Arrêté n°SCAED-17-01 portant délégation de signature à Madame
Christine GARDEL Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé de Normandie 26
janvier 2017 (5 pages) Page 112
27-2017-01-23-002 - CDAC du 2 février 2017 (1 page) Page 118