Recueil spécial n°27-2020-001 du 03 janvier 2020

Mis à jour le 03/01/2020

Sommaire

Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon

27-2019-12-17-070 - ds 2019-51 ss Madame Fortuna (2 pages) Page 3
27-2019-12-17-071 - ds 2019-53 daj Madame Polet (2 pages) Page 6
27-2019-12-26-002 - ds 2019-62 ga Monsieur Deledicque (2 pages) Page 9

DDTM de l'Eure

27-2019-12-31-001 - Arrêté de retrait de l'agrément de l'auto-école BYM CONDUITE (2 pages) Page 12
27-2019-12-30-004 - Arrêté portant renouvellement de l'auto-école du centre au Vaudreuil (2 pages) Page 15

DGFIP

27-2020-01-02-002 - PROCURATION SOUS SEING PRIVE (1 page) Page 18

Préfecture de l'Eure

27-2019-12-31-002 - Arrêté portant dérogation au principe d'interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux épreuves sportives dans le département de l'Eure au profit de la manifestation automobile intitulée «L’Eure d’hiver Classic – 1ère édition» organisée les 18 et 19 janvier 2020 (2 pages) Page 20

27-2019-12-30-005 - Arrêté portant interdiction d’accès et de franchissement de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives dans le département de l’Eure pour l’année 2020 (6 pages) Page 23

27-2019-12-30-002 - Arrêté préfectoral DELE/BCLI/2019-59 portant modification des statuts de la communauté d'agglomération SNA (6 pages) Page 30

27-2019-12-30-003 - Arrêté préfectoral DELE/BCLI/2019-60 portant modification des statuts du SIBVR (11 pages) Page 37

27-2019-12-18-013 - arrêté préfectoral n°DELE/BERPE/19/1696 du 18 décembre 2019 portant prolongation de délai prévu par le plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement NUFARM à Gaillon pour la mise en oeuvre des dispositions
relatives à l'interdiction de circulation sur le quai de Seine. (2 pages) Page 49
27-2019-12-18-014 - arrêté préfectoral n°DELE/BERPE/19/1697 du 18 décembre 2019 portant prolongation de délai prévu par le plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement NUFARM à Gaillon pour la mise en oeuvre des dispositions
relatives à l'interdiction de circulation sur la route du Fond du Val (2 pages) Page 52

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