RAA 2018

Recueil spécial n°27-2018-004 du 5 janvier 2018

 
 

Sommaire

Préfecture de l'Eure
27-2017-12-13-007 - Arrêté n° D3 BPA 17 0693 portant autorisation d'organiser une
épreuve pédestre intitulée "Les Foulées de l'Iton" au départ d'Hondouville (6 pages) Page 3
27-2017-12-13-008 - Arrêté n° D3 BPA 17 0694 portant autorisation d'organiser une
épreuve pédestre intitulée "Les 10 bornes de Château Gaillard" au départ des Andelys (6
pages) Page 10
27-2017-12-27-010 - Arrêté n° D3 BPA 17 0703 portant autorisation d'organiser une
épreuve pédestre intitulée "6ème Running Tour d'Epegard" au départ d'Epegard (6 pages) Page 17
27-2017-12-27-011 - Arrêté n° D3 BPA 17 0704 portant autorisation d'organiser une
épreuve pédestre intitulée "La Bacquevillaise" au départ de Bacqueville (6 pages) Page 24
27-2017-12-29-004 - Arrêté portant dissolution du SIVOS de Les Preaux, Saint
Symphorien et Triqueville (2 pages) Page 31
27-2017-12-29-005 - Arrêté portant dissolution du SIVU "Saint Siméon - Selles" (2 pages) Page 34
27-2018-01-02-004 - ARRETE PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNERAIRE (2 pages) Page 37
27-2018-01-27-001 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°DELE-BERPE-17-1533 du 27
décembre 2017 imposant des prescriptions spéciales à la sté BIOCOMBUSTIBLES
implantée aux Baux Sainte Croix pour l'expérimentation d'épandage de cendres de
chaufferie biomasse sur une parcelle située à Brosville. (1 page) Page 40

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