Recueil spécial n°27-2017-141 du 24 octobre 2017

Sommaire

Nouvel Hôpital de Navarre

27-2017-10-19-003 - Décision n°2017/119. Monsieur Richard GURZ, Directeur du NHN,
délègue sa signature à Madame Cindy ANDRE, ADCH à la Direction Générale à l’effet de
signer les demandes d’autorisation de sortie hors département et tout séjour thérapeutique
ainsi que les ordres de mission pour le personnel médical et non médical concernant des
accompagnements de patients et résidents et des formations, entretiens et/ou réunions
professionnels. En cas d'absence ou d’indisponibilité de Mme ANDRE, la délégation est
donnée à Mme Karine LECLERC, ADCH et Mme DUPUIS LOQUIN, AAH. La présente
décision annule et remplace les décisions n°2017/57 et 2017/118 et prend effet à la date de
signature. (2 pages) Page 3

Préfecture de l'Eure

27-2017-10-23-001 - arrêté CORA (2 pages) Page 6
27-2017-10-18-004 - Sivos du Plateau modif statuts (4 pages) Page 9
27-2017-10-18-003 - Sivos la Chapelle du bois des faulx modif statuts (5 pages) Page 14

Sous-Préfecture de BERNAY

27-2017-10-17-006 - arrêté SPB/CAB/2017/003 (1 page) Page 20
27-2017-10-17-005 - arrêté SPB/CAB/2017/004 (1 page) Page 22

UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2017-10-20-003 - 2017-80 Marie-France VILLETTE (2 pages) Page 24