Recueil spécial n°27-2017-020 du 22 février 2017
SOMMAIRE
DDTM
27-2017-02-21-001 - 17-049-Arrêté ordonnant des chasses particulières aux sangliers dans le massif Conches-Breteuil (4 pages) Page 3
27-2017-02-21-002 - 17-050-Arrêté ordonnant des chasses particulières aux sangliers dans le massif Evreux-Sud (2 pages) Page 8
27-2017-02-21-005 - 17-051-Arrêté ordonnant des chasses particulières aux sangliers sur
le massif Vernon-Les Andelys (2 pages) Page 11
27-2017-02-21-003 - Arrêté DDTM/SEATR/17-04 portant autorisation de poursuite
temporaire d'activité agricole : LASSALLE Jean-François (2 pages) Page 14
27-2017-02-21-004 - Arrêté DDTM/SEATR/17-05 portant autorisation de poursuite
temporaire d'activité agricole : MORISSE Jacques (2 pages) Page 17
27-2017-02-06-007 - Arrêté n°DDTM-SHLV-2017-8 fixant le montant du prélèvement de
la commune de Saint-Marcel (1 page) Page 20
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2017-02-20-002 - Décision 2017 17 Monsieur Killian, Directeur du Nouvel Hôpital de
Navarre délègue sa signature aux cadres participants au tour de garde administrative (3
pages) Page 22
Préfecture de l'Eure
27-2017-02-21-006 - Arrêté D1/B1/17/318 DU 21/02/2017 déclarant d'utilité publique la
lutte contre les inondations sous-bassins versants creux du noyer et
Saint-Aubin-sur-Gaillon à Gaillon (8 pages) Page 26
27-2017-01-18-005 - Arrêté DDTM/SEBF/2017/001 portant autorisation et DIG pour la
création de deux ouvrages hydrauliques de lutte contre le ruissellement et les inondations
sous-bassins versants creux du noyer et Saint-Aubin-sur-Gaillon (12 pages) Page 35
27-2017-02-14-002 - ARRETE MODIFICATIF COMPOSITION CDNPS (4 pages) Page 48
27-2017-02-21-007 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-17-315 du 21 février
2017 autorisant la société SANOFI PASTEUR à exploiter une installation classée pour la
protection de l'environnement à Val de Reuil site EST (1 page) Page 53