Recueil spécial n°27-2016-124 du 2 décembre 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-11-29-005 - 1115 décision modificative du prix de journée du CMPP AEDE (4 pages) Page 3
DDTM de l’Eure
27-2016-11-23-005 - Arrêté portant déclaration d'existence et autorisant le captage du puits vaubin sur la commune de Champigny la Futelaye (8 pages) Page 8
Préfecture de l'Eure
27-2016-11-29-004 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-1143 du 29 novembre 2016 autorisant la société Normandie Lavage Alimentaire à exploiter une station de lavage de citernes routières de transport de produits alimentaires à Heudebouville (1 page) Page 17
27-2016-11-29-003 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-1144 du 29 novembre 2016 prescrivant la surveillance de la qualité des eaux souterraines du site anciennement exploité par la société GREIF à Val de Reuil (1 page) Page 19
27-2016-11-28-005 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-16-1145 du 28 novembre 2016 autorisant la société Lafarge Granulats France à exploiter une carrière à Muids (1 page) Page 21
27-2016-11-24-001 - D1/B1/16/1152 portant modification composition du CODERST (2 pages) Page 23
27-2016-11-21-005 - Par arrêté préfectoral n°D1/B1/16/1092 du 21 novembre 2016, le préfet de l’Eure a modifié l'arrêté préfectoral du 13 juillet 2004 autorisant la société MEAC à exploiter une carrière sur la commune de Garennes-sur-Eure. (1 page) Page 26
27-2016-11-22-003 - Par arrêté préfectoral n°D1/B1/16/1120 du 22 novembre 2016, le préfet de l’Eure a modifié l'arrêté préfectoral n° D1/B1/11/335 du 23 juin 2011 autorisant la société CBN à exploiter une carrière sur les communes de Authevernes et de Vesly. (1 page) Page 28
27-2016-11-22-004 - Par arrêté préfectoral n°D1/B1/16/1120 du 22 novembre 2016, le préfet de l’Eure a modifié l'arrêté préfectoral n° D1/B1/11/335 du 23 juin 2011 autorisant la société CBN à exploiter une carrière sur les communes de Authevernes et de Vesly. (1 page) Page 30
UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-12-01-005 - Décision relative à la nomination des responsables des unites de contrôle et à l'affectation des agents de contrôle dans les sections d'inspection (4 pages) Page 32
27-2016-12-01-006 - Décisions relative à l'organisation des agents de contrôle dans les sections d'inspection (10 pages) Page 37
27-2016-12-01-001 - récépissé de déclaration M Romuald DESCHAMPS (1 page) Page 48