Recueil spécial n°27-2016-121 du 25 novembre 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-11-25-004 - Décision tarifaire n° 1158 portant modification du prix de journée pour 2016 de l' IME René Coutant, géré par l'association Les Papillons Blancs de l'Eure (4 pages) Page 3
27-2016-11-25-003 - Décision tarifaire n° 1159 portant modification du prix de journée pour 2016 de l'IME des Andelys, géré par l'association Les Papillons Blancs de l'Eure (4 pages) Page 8
27-2016-11-25-005 - Décision tarifaire n° 1160 portant modification du prix de journée pour 2016 de l'IME La Rivière Thibouville, géré par les Papillons Blancs de l'Eure (4 pages) Page 13
27-2016-11-25-006 - Décision tarifaire n° 1162 portant modification du prix de journée pour 2016 de la MAS La Haye Bérou, gérée par les Papillons Blancs de l'Eure (4 pages) Page 18
27-2016-11-25-002 - 1172 décision tarifaire modificative du prix de journée au 1er novembre pour l'EEAP de Tilly (4 pages) Page 23
DDFIP de l'Eure
27-2016-11-02-007 - Délégation de signature Trésorerie L'Andelle au 02-11-2016 (2 pages) Page 28
Préfecture de l'Eure
27-2016-11-23-003 - Agrément définitif MSA Mutualité sociale agricole Mme LEBLANC Lynda (2 pages) Page 31
27-2016-11-18-002 - Arrêté déclarant l'utilité publique du projet de modernisation de la ligne ferroviaire Serqueux-Gisors et la mise en compatibilité du plan local d'occupation des sols de la commune de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime) (101 pages) Page 34
UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-11-25-001 - récépissé de déclaration Nadège PETIT COM (2 pages) Page 136