Recueil spécial n°27-2016-120 du 23 novembre 2016

Mis à jour le 23/11/2016



SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Normandie

27-2016-10-20-004 - ARRETE RECTIFICATIF N° 44 DU 20 OCTOBRE 2016 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA CONFERENCE DE TERRITOIRE DE ROUEN ELBEUF (6 pages) Page 3

27-2016-11-23-001 - DECISION PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE DU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT, DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE DE NORMANDIE A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 2016 (12 pages) Page 10

DDFIP de l'Eure

27-2016-11-17-003 - Arrêté Fermeture exceptionnelle Service Enregistrement Louviers (1 page) Page 23

Préfecture de l'Eure

27-2016-11-23-002 - Arrêté n°SCAED-16-101 délégation de signature Monsieur Vincent KAUFFMANN directeur général adjoint de l'Agence régionale de santé de Normandie directeur général par intérim 23 novembre 2016 (5 pages) Page 25

27-2016-11-18-001 - Avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-1110 du 18 novembre 2016 modifiant un arrêté du 27 décembre 2012 autorisant le SETOM à exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement sur la site ECOPARC des communes de Mercey et de la Chapelle Réanville (1 page) Page 31

27-2016-11-08-009 - PZDSO Arrêté n°16-187 nomination de conseillers techniques, de référents et de commandant des systèmes d'information et de communication de zone 8 novembre 2016 (3 pages) Page 33

27-2016-11-21-003 - Sivos Garrencières retrait Fresney (4 pages) Page 37

27-2016-11-15-003 - UDAP de l'Eure Arrêté n°2016-467-0001 modification des périmètres de protection des monuments historiques commune de PONT-AUDEMER 15 novembre 2016 (3 pages) Page 42

UD 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-10-26-006 - DELEGATION DE SIGNATURE (8 pages) Page 46

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