Recueil spécial n°27-2016-085 du 17 août 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-08-16-002 - Décision tarifaire n° 561 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de l'IME René Coutant à Evreux- Association APEI (4 pages) Page 3
27-2016-08-16-003 - Décision tarifaire n° 563 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de l'IME La Rivière Thibouville- Association APEI (4 pages) Page 8
27-2016-08-16-001 - Décision tarifaire n° 564 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de l'IME Les Andelys- Association APEI (4 pages) Page 13
27-2016-08-16-006 - Décision tarifaire n° 569 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2016 du SESSAD de Beaumont le Roger- Association APEI (4 pages) Page 18
27-2016-08-16-007 - Décision tarifaire n° 573 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2016 du SESSAD La Rencontre- Association APEI (4 pages) Page 23
27-2016-08-16-005 - Décision tarifaire n° 588 portant fixation du forfait global de soins pour l'année 2016 du FAM de Guichainville- Association APEI (2 pages) Page 28
27-2016-08-16-004 - Décision tarifaire n° 602 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de la MAS La Haye Bérou- Association APEI (4 pages) Page 31
27-2016-08-16-009 - Décision tarifaire n° 617 portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2016 du SESSAD de Serquigny- Association Les Nids (4 pages) Page 36
27-2016-08-16-008 - Décision tarifaire n° 629 portant fixation du prix de journée pour l'année 2016 de l'ITEP de Serquigny- Association Les Nids (4 pages) Page 41
DDTM
27-2016-08-12-001 - DDTM/SEATR/16-59 portant fixation de l'indice du prix des fermages applicable dans le département de l'Eure pour l'année 2016 (20 pages) Page 46
Préfecture de l'Eure
27-2016-08-12-002 - Arrêté de dérogation 13ème Randonnée des clochetons (2 pages) Page 67
27-2016-08-11-001 - Arrêté n° DRCL/BFICL/2016-128 portant règlement du budget 2016 de la communauté de communes de Pont Audemer (10 pages) Page 70
27-2016-08-16-010 - Commission départementale d'aménagement commercial du 29 août 2016_ Création d'un magasin Lidl à Bourg-Achard (1 page) Page 81