Recueil spécial n°27-2016-084 du 11 août 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-08-08-013 - Décision tarifaire n° 78 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Evreux la Providence (4 pages) Page 4
27-2016-08-08-015 - Décision tarifaire n° 80 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 La couture boussey (4 pages) Page 9
27-2016-08-08-009 - Décision tarifaire n° 81 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Charleval (4 pages) Page 14
27-2016-08-08-014 - Décision tarifaire n° 82 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Evreux Tiers Temps (4 pages) Page 19
27-2016-08-08-016 - Décision tarifaire n° 83 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Le Vaudreuil (4 pages) Page 24
27-2016-08-08-017 - Décision tarifaire n° 84 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Louviers (4 pages) Page 29
27-2016-08-08-018 - Décision tarifaire n° 85 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Pacy sur Eure (4 pages) Page 34
27-2016-08-08-019 - Décision tarifaire n° 86 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Perriers sur andelle (4 pages) Page 39
27-2016-08-08-020 - Décision tarifaire n° 87 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Pont de l'arche (4 pages) Page 44
27-2016-08-08-021 - Décision tarifaire n° 88 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Rugles (4 pages) Page 49
27-2016-08-08-022 - Décision tarifaire n° 89 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Rugles - La Risle (4 pages) Page 54
27-2016-08-08-023 - Décision tarifaire n° 90 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 St Germain village (4 pages) Page 59
27-2016-08-08-024 - Décision tarifaire n° 91 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 St Pierre du bosguérard (4 pages) Page 64
27-2016-08-08-025 - Décision tarifaire n° 92 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Tosny (4 pages) Page 69
27-2016-08-08-026 - Décision tarifaire n° 93 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Verneui sur Avre (4 pages) Page 74
27-2016-08-08-027 - Décision tarifaire n° 96 portant fixation de la dotation globale soins pour l'année 2016 Vernon (4 pages) Page 79
Nouvel Hôpital de Navarre
27-2016-07-29-010 - Décision N°2016 87 Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN, donnée à madame MICHAUT, cadre de santé du Pôle de psychiatrie et d'Addictologie de Vernon aux seules fins de porter et signer le dépôt de plainte le 29 juillet 2016 suite à un incident survenu le 28 juillet 2016 dans le bâtiment calmette, unité psychiatrique d'hospitalisation de Courte Durée à Vernon. (1 page) Page 84
27-2016-08-04-003 - Décision n°2016 88 Délégation de signature de Monsieur KILLIAN, Directeur du NHN donnée à Monsieur CAUVIN, Directeur Adjoint aux seules fins de porter plainte plainte et signer le dépôt de plainte le 4 août 2016 suite à l'utilisation frauduleuse de la carte carburant appartenant au NHN. (1 page) Page 86
Préfecture de l'Eure
27-2016-08-09-003 - Arrêté DRCL/BFICL/2016-126 modifiant l'arrêté DRCL/B1/2016-117 portant création d'une commune nouvelle - NASSANDRES SUR RISLE (2 pages) Page 88
27-2016-08-09-001 - Arrêté du 09 (2 pages) Page 91
27-2016-08-09-002 - Liste des formateurs de propriétaires de chiens dangereux (1 page) Page 94