Recueil spécial n°27-2016-073 du 19 juillet 2016
SOMMAIRE
Agence Régionale de Santé de Normandie
27-2016-07-12-004 - DÉCISION DU 12 JUILLET 2016 PORTANT MODIFICATION D'UNE LICENCE DE PHARMACIE - PHARMACIE QUEINNEC A MESNILS SUR ITON (2 pages) Page 4
DDCS
27-2016-07-18-001 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20160718143954 (1 page) Page 7
DDTM
27-2016-07-19-001 - Arrêté préfectoral n° DDTM-SEBF-2016-134 prescrivant au titre de l'article L215-7 du code de l'environnement la mise en eaux basses temporaire du bras forcé de la Risle alimentant le canal usinier de la centrale hydro-électrique de l'Usine du Moulin du Parc sur les communes de Beaumontel et Beaumont-le-Roger à Monsieur Marc Bouttier (6 pages) Page 9
27-2016-04-12-023 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : CAILLOUEL Aurélien (1 page) Page 16
27-2016-04-12-021 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DU JARDIN (1 page) Page 18
27-2016-04-12-022 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : ROUSSEAU Sébastien (1 page) Page 20
27-2016-04-12-020 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : TRAVERS Christophe (1 page) Page 22
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
27-2016-07-13-002 - arrêté de dérogation DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement/SRN/UAPPPA/2016-00415-042-002 du 13 juillet 2016 autorisant le GMN à capturer et radiopister les chiroptères 2016-2020 (6 pages) Page 24
DSDEN
27-2016-07-08-003 - ARRETE + TABLEAU OTS 2016 (3 pages) Page 31
Préfecture de l'Eure
27-2016-07-08-005 - AP cessation PFG Bourgtheroulde-Infreville (2 pages) Page 35
27-2016-07-13-001 - arrêté du 13 juillet 2016 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privés en vue aménagement RD 675 sur le territoire des communes de Caumont Saint Ouen de Thouberville, La Trinité de Thouberville et Bosgouët (3 pages) Page 38
27-2016-07-11-009 - Arrêté n° SG BRH 16-04 portant modification de l'organisation de la préfecture et des sous-préfectures (13 pages) Page 42
27-2016-07-12-002 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-741 du 12 juillet 2016 enregistrant le changement d'exploitant et modifiant l'arrêté du 20 janvier 2014 de la société AIRBUS SAFRAN LAUCHERS à Vernon (1 page) Page 56
27-2016-07-12-003 - avis relatif à un arrêté n°D1-B1-16-742 du 12 juillet 2016 accordant un agrément PR27 00030 D à la société ESPACE AUTO pour effectuer la dépollution et le démontage de véhicules hors d'usage (1 page) Page 58
27-2016-07-08-004 - HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE (2 pages) Page 60
27-2016-07-11-010 - SMO modification statutaire juillet 2016 (10 pages) Page 63
Sous-Préfecture de BERNAY
27-2016-07-12-001 - Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté de Communes du canton de Beuzeville (10 pages) Page 74