Recueil spécial n°27-2016-056 du 13 juin 2016

SOMMAIRE

 ARS de Haute-Normandie

27-2016-04-08-007 - AP 08042016 scanné (4 pages) Page 4

27-2016-04-08-008 - AP 08042016 scanné (4 pages) Page 9

Centre Hospitalier de la Risle

27-2016-06-01-008 - DECISION 2016 - 043 PA - JUIN 2016 (12 pages) Page 14

DDFIP de l'Eure

27-2016-05-30-058 - Arrêté relatif à la Composition de la Commission de surendettement (3 pages) Page 27

27-2016-06-09-007 - Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle des services de la DDFIP de l'Eure (1 page) Page 31

27-2016-05-30-053 - Délégation de signature G ROCHE Fermeture exceptionnelle des services déconcentrés de la DDFIP de l'Eure (2 pages) Page 33

27-2016-05-30-054 - Délégation de signature G ROCHE Transmission aux collectivités locales des éléments de fiscalité directe locale (2 pages) Page 36

27-2016-05-30-055 - Délégation de signature G. ROCHE-N. GOUGET DE LANDRES Actes relevant de la fonction achats (2 pages) Page 39

27-2016-05-30-056 - Délégation de signature Gilles ROCHE Gestion publique domaniale (3 pages) Page 42

27-2016-05-30-057 - Délégation de signature Nicolas GOUGET DE LANDRES Ordonnancement secondaire (3 pages) Page 46

27-2016-06-09-009 - Subdélégation de signature Ordonnancement secondaire - T. LAFEUILLE (2 pages) Page 50

27-2016-06-09-008 - Subdélégation de signature Ordonnancement secondaire BUDGET (2 pages) Page 53

27-2016-06-09-010 - Subdélégation de signature Ordonnancement secondaire IDIV (2 pages) Page 56

DDTM

27-2016-06-07-001 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBF/2016-105 portant agrément à M. BONY pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non-collectif (6 pages) Page 59

27-2016-04-12-006 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAEC DES MOSNILS (1 page) Page 66

27-2016-04-12-007 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA DE LA PORTAISERIE (1 page) Page 68

27-2016-06-09-003 - décision DDTM direction départementale des territoires de la mer 2016-51 de la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière administrative (4 pages) Page 70

27-2016-06-09-004 - décision DDTM direction départementale des territoires de la mer 2016-52 de la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière de gestion personnel (4 pages) Page 75

27-2016-06-09-005 - décision DDTM direction départementale des territoires de la mer 2016-54 de la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Eure donnant subdélégation de signature à ses collaborateurs en matière d'ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (2 pages) Page 80

Préfecture de l'Eure

27-2016-06-08-006 - arrêté de clôture de la régie de recettes auprès de la police municipale de Gaillon (1 page) Page 83

27-2016-06-09-001 - Arrêté dérogation RANDONNÉE BERNAYENNE du 03 (2 pages) Page 85

27-2016-06-09-002 - Arrêté dérogation RANDONNÉE CYCLO BALINES COURTEILLES du 26 (2 pages) Page 88

27-2016-06-09-006 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-16-641 modifiant les prescriptions de l'arrêté du 26 avril 2012 autorisant la SARL Société à responsabilité limitée BIOTROPICA à exploiter un parc zoologique à Val-de-Reuil (1 page) Page 91