Recueil spécial n°27-2016-039 du 19 avril 2016
SOMMAIRE
ARS de Haute-Normandie
27-2016-04-18-001 - Arrêté portant création d'un PASA au sein de l'EHPAD "les rivalières" du Vaudreuil (3 pages) Page 3
DDCS
27-2016-04-07-001 - DDCS27-ICOP-C-1ER-20160419075304 (2 pages) Page 7
DDTM
27-2016-04-19-004 - 16-069-Arrêté portant autorisation d'effectuer une battue administrative aux sangliers (2 pages) Page 10
27-2016-04-19-003 - Accord et récépissé de déclaration au titre du code de l'environnement au projet d'extension du parking E. Leclerc sur la commune du NEUBOURG (4 pages) Page 13
Préfecture de l'Eure
27-2016-04-12-001 - AP portant modification d'habilitation dans le domaine funéraire (2 pages) Page 18
27-2016-04-19-002 - arrêté déclarant d'utilité publique l'aménagement, le recalibrage et les travaux hydrauliques sur la voie communale n°4 reliant les communes d'Aviron, Saint-Martin-la-Campagne, Le Mesnil-Fuguet et Sacquenville (3 pages) Page 21
27-2016-04-12-002 - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête publique - Contournement Est de Rouen - liaison A28-A13 (6 pages) Page 25
27-2016-04-19-001 - Arrêté préfectoral autorisant au titre du code de l’environnement, le recalibrage et des travaux hydrauliques sur la voie communale n°4 reliant les communes d'Aviron, Saint-Martin-la-Campagne, Le Mesnil-Fuguet et Sacquenville (9 pages) Page 32
Sous-Préfecture des ANDELYS
27-2016-03-21-003 - Arrêté DRCL BCLI N°2016 - 34 portant modification des statuts de la Communauté de communes Eure Madrie Seine (22 pages) Page 42
27-2016-03-21-004 - Arrêté DRCL BCLI N°2016 - 35 portant modification des statuts du SIVOS de La Croix Saint Leufroy - Ecardenville - Cailly sur Eure (6 pages) Page 65
UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-04-01-001 - récépissé déclaration Elen KAROYAN (1 page) Page 72
27-2016-04-04-004 - récépissé déclaration LAINE Alain (1 page) Page 74