Recueil spécial n°27-2016-023 du 2 mars 2016

SOMMAIRE

Agence Régionale de Santé de Haute-Normandie

27-2015-12-22-057 - Arrêté modificatif n°2015-270000219-A-2015-38 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 4

27-2015-12-22-052 - Arrêté modificatif n°2015-270000417-A-2015-51 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 7

27-2015-12-22-055 - Arrêté modificatif n°2015-270000912-A-2015-54 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 10

27-2015-12-22-051 - Arrêté modificatif n°2015-270016058-A-2015-72 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 13

27-2015-12-22-049 - Arrêté modificatif n°2015-270019649-A-2015-44 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 16

27-2015-12-22-050 - Arrêté modificatif n°2015-760016659-A-2015-71 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 19

27-2015-12-22-053 - Arrêté modificatif n°2015-760021329-A-2015-52 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 22

27-2015-12-22-056 - Arrêté modificatif n°2015-7607802439-A-2015-74 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 25

27-2015-12-22-054 - Arrêté modificatif n°2015-760780288-A-2015-50 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 28

27-2015-12-22-048 - Arrêté modificatif n°2015-760780726-A-2015-70 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 31

27-2015-12-22-058 - Arrêté modificatif n°2015-760921718-A-2015-58 portant fixation des dotations MIGAC et DAF, du forfait global de soins USLD et des forfaits annuels au titre de l'année 2015 (2 pages) Page 34

27-2015-12-18-023 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 37

27-2015-12-18-024 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (2 pages) Page 39

27-2015-12-18-025 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 42

27-2015-12-18-026 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 44

27-2015-12-18-027 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-2-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 46

27-2015-12-09-042 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 48

27-2015-12-09-043 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 50

27-2015-12-09-044 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 52

27-2015-12-09-045 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 54

27-2015-12-09-030 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 56

27-2015-12-09-046 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (2 pages) Page 58

27-2015-12-09-047 - Arrêté portant fixation du montant du forfait alloué en application de l'article L.162-22-9-1 du code de la sécurité sociale (1 page) Page 61