Recueil spécial n°27-2016-018 du 15 février 2016

Mis à jour le 15/02/2016



SOMMAIRE

 

DDTM

27-2016-02-08-002 - AP 16-05 CDOA pleniere (6 pages) Page 4

27-2016-02-08-005 - Arrêté préfectoral n° DDTM/SHLV/7 relatif à la résiliation d'une convention APL Aide Personnalisée au Logement appliquée à trois logements collectifs acquis et améliorés sis "Ancien Presbytère" Foyer l'Envol 72, rue de l'Andelle à ALIZAY (Eure) et appartenant à la S.A HLM Habitations à loyer modéré SILOGE au moment de l'établissement de ladite convention (2 pages) Page 11

27-2015-12-29-007 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : DUPRE Vincent (1 page) Page 14

27-2015-12-29-006 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL DE LA PERELLE (1 page) Page 16

27-2015-12-29-005 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAEC DU MOUSSEL (1 page) Page 18

Préfecture de l'Eure

27-2016-02-05-003 - AP d'agrément complémentaire d'utilisation d'OGM de groupe 1 par la société SANOFI PASTEUR à Val de Reuil pour le vaccin contre la DENGUE (8 pages) Page 20

27-2016-02-11-001 - AP modifiant la composition de la CDCI 2016-26 (4 pages) Page 29

27-2016-02-09-001 - Arrêté de dérogation DECATHLON LA BELLE RANDO 13 février 2016 (2 pages) Page 34

27-2016-02-11-004 - Arrêté n°BFL-2016-001 suppression de la régie de recettes instituée auprès de la DDTM direction départementale des territoires de la mer de l'Eure 11 février 2016 (1 page) Page 37

27-2016-02-08-004 - arrêté portant modification de l'agrément d'un centre réalisant des tests psychotechniques pour les conducteurs dont le permis est suspendu ou annulé - centre AAAEP (2 pages) Page 39

27-2016-02-11-003 - avis relatif à un arrêté préfectoral n°D1-B1-16-145 du 11 février 2016 autorisant la société Saint Louis Sucre sise à Etrepagny à exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement et à procéder au changement d'exutoire pour le rejet des eaux industrielles traitées. (1 page) Page 42

27-2016-02-08-003 - DRIEE d'Ile-de-France Arrêté n°2016-172 subdélégations de signature Claire GRISEZ Aurélie VIEILLEFOSSE Jean-Michel ROULIE 8 février 2016 (4 pages) Page 44

27-2016-02-12-006 - Ordre du jour de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial du 25 février 2016 (1 page) Page 49

Rectorat de l'Académie de Rouen

27-2016-02-12-003 - Délégation à l'effet de signer les décisions concernant la gestion financière des personnels ATSS, de direction et enseignants de l'enseignement public et privé. Délégation à l'effet de signer les décisions relatives à la gestion administrative et financière des prestations aux personnels. Délégation à l'effet de signer les courriers et décisions entrant dans le champ de compétence de la DAJEC (8 pages) Page 51

27-2016-02-12-002 - Délégation à l'effet de signer les documents comptables intéressant les gestions financières pour lesquelles le Recteur a reçu délégation de signature. Délégation à l'effet de signer les mesures concernant l'organisation administrative et financière des examens et concours ainsi que les décisions individuelles au titre des actions de formation professionnelle. (8 pages) Page 60

27-2016-02-12-001 - Délégation de signature à l'effet de signer les décisions administratives relatives à la gestion administrative des personnels ATSS dont la gestion a été déconcentrée, des personnels enseignants de l'enseignement public et privé ainsi que les décisions relatives à l'organisation, au fonctionnement des EPLE Etablissements publics locaux d'enseignement ainsi que leurs actes administratifs. Délégation à l'effet de signer les actes en défense. (5 pages) Page 69

27-2016-02-12-005 - Délégation de signature en matière d’avenants aux contrats d'association avec les établissements d'enseignement privé. (2 pages) Page 75

27-2016-02-12-004 - Subdélégation en matière d'ordonnancement secondaire et d'activités-marché (4 pages) Page 78

UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi

27-2016-02-11-002 - 2016 02 11 subdélégation globale OS et activités (7 pages) Page 83

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