Recueil spécial n°27-2016-011 du 29 janvier 2016
SOMMAIRE
DDTM
27-2016-01-22-001 - Accord pour la réalisation d'un pôle équestre par SCI FRAMON à SAINT MARCEL (2 pages) Page 3
27-2016-01-21-004 - Arrêté n° DDTM/SHLV/2016/3 portant autorisation de démolir 61 logements sociaux immeubles "Bougainville - Marco Polo - Jacques Cartier" quartier du Levant - Les Andelys (2 pages) Page 6
27-2015-12-29-003 - Avenant 4 pour 2015 à la convention des aides à la pierre de la Communauté d'Agglomération Seine-Eure (4 pages) Page 9
27-2015-12-29-004 - Avenant 4 pour 2015 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé de la Communauté d'Agglomération Seine Eure (4 pages) Page 14
Préfecture de l'Eure
27-2016-01-26-001 - Arrêté DRCL/VB/N°2016-10 portant création de l’Établissement Public de Coopération Culturelle dénommé "EPCC Evreux-Louviers-Eure" (14 pages) Page 19
27-2015-12-16-005 - ARS Picardie Arrêté n°DH-2015-509 avenant n°4 convention du GCS centre de traitement textile hospitalier 16 décembre 2015 (2 pages) Page 34
27-2016-01-19-007 - avis concernant le projet de L’IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES, pour la création d’un ensemble commercial à l’enseigne « Intermarché », d’une surface de vente de 2 436 m² et d’un point permanent de retrait avec 2 pistes de ravitaillement situé à Rugles (4 pages) Page 37
27-2016-01-27-001 - Ordre du jour de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial du 15 février 2016 (1 page) Page 42
Préfecture de la région Normandie - SGAR
27-2016-01-25-003 - DRAC - Décision chargeant M. PUSERATI des fonctions de conservateur pour l'entretien (2 pages) Page 44
27-2016-01-25-004 - DRAC - Décision chargeant M. PUSERATI des fonctions de conservateur pour la réparation (2 pages) Page 47
27-2016-01-25-006 - DRAC - Décision chargeant Mme LELIEVRE des fonctions de conservateur - pour l'entretien (2 pages) Page 50
27-2016-01-25-005 - DRAC - Décision chargeant Mme LELIEVRE des fonctions de conservateur - pour la réparation (2 pages) Page 53