Recueil spécial n°27-2016-008 du 19 janvier 2016
SOMMAIRE
Centre Hospitalier Eure-Seine - Hôpital d'Evreux-Vernon
27-2016-01-14-003 - Délégation de signature gardes de direction Madame Blugeon (2 pages) Page 3
DDTM
27-2015-08-06-001 - Arrêté n° DDTM/SEBF/15/108 portant prolongation du délai de l'arrêté autorisant le centre de loisirs Center Parc situé sur la commune des Barils et fixant le contenu du dossier de renouvellement à produire (6 pages) Page 6
27-2016-01-18-002 - Arrêté N° DDTM/SEATR/16-02 portant autorisation d'exploiter des terres agricoles : PINEL Hugo (3 pages) Page 13
27-2016-11-02-001 - Arrêté n° DDTM/SEBF/15/153 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la mise en conformité du système d'assainissement de la commune de Fourges (12 pages) Page 17
27-2015-10-19-004 - Arrêté n° DDTM/SEBF/15/157 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant le système d'assainissement de la commune de La Bonneville sur Iton à la Communauté de Communes du Pays de Conches (16 pages) Page 30
27-2015-11-06-004 - Arrêté n° DDTM/SEBF/15/160 prolongeant le délai de l'arrêté d'autorisation du système d'assainissement de Verneuil sur Avre et fixant le contenu du dossier de renouvellement de l'autorisation (6 pages) Page 47
27-2016-01-07-010 - Arrêté n° DDTM/SEBF/15/196 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la mise en conformité du système d'assainissement de la commune de Damville au Syndicat d'Eau Potable et d'Assainissement collectif du Sud de l'Eure (SEPASE) (16 pages) Page 54
27-2015-12-21-005 - Arrêté n° DDTM/SEBF/15/75 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la mise en conformité du système d'assainissement de Saint Georges du Vièvre par la commune de Saint Georges du Vièvre (14 pages) Page 71
27-2015-11-30-013 - Arrêté n° DDTM/SEBF/2015/201 portant prescriptions spécifiques à déclaration pour le système d'assainissement de Brionne à l'Intercom du pays Brionnais (16 pages) Page 86
27-2016-01-18-001 - Arrêté N°DDTM/SEATR/16-01 portant refus d'exploiter des terres agricoles : EARL BRUNEAU (3 pages) Page 103
27-2016-01-08-003 - Arrêté Préfectoral n° DDTM/SHLV/4 relatif à la résiliation d'une convention APL Aide Personnalisée au Logement relative à un logement individuel sis à TILLY au 6, rue de Paris et appartenant à Monsieur Jean BEAUFOUR au moment de l'établissement de ladite convention (2 pages) Page 107
UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2016-01-04-018 - 2016 01 04 POLE T Décision affectation UCLTI (2 pages) Page 110