Recueil normal n°27-2015-010 du 29 octobre 2015
SOMMAIRE
ARS de Haute-Normandie
27-2015-10-22-002 - arrêté CODAMUPS (6 pages) Page 4
27-2015-10-22-001 - arrêté sous comité des TS (3 pages) Page 11
27-2015-10-19-002 - Liste des membres AAP du 021215 (4 pages) Page 15
DDTM
27-2015-10-13-005 - Arrêté n° DDTM-SHLV-2015-11 (1 page) Page 20
27-2015-09-15-004 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : NUTTENS Benoît (1 page) Page 22
27-2015-07-07-001 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : BONNEL Guillaume (1 page) Page 24
27-2015-07-07-010 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL BRUNO VANNIER (1 page) Page 26
27-2015-07-07-009 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL D'ILLIEVRE (1 page) Page 28
27-2015-07-07-003 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL FERME DE LA GARENNE (1 page) Page 30
27-2015-07-07-005 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL JACQUES (1 page) Page 32
27-2015-06-24-001 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL JUMEL (1 page) Page 34
27-2015-07-07-011 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : EARL LAUNAY (1 page) Page 36
27-2015-09-15-005 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAEC DE LA VERGUE (1 page) Page 38
27-2015-09-15-003 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GAEC LES CHOUQUES (1 page) Page 40
27-2015-09-15-006 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : GILLES Eric (1 page) Page 42
27-2015-07-07-002 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : HAMELET Eric (1 page) Page 44
27-2015-07-07-008 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : HEBERT Pérrine (1 page) Page 46
27-2015-07-07-014 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : JOBIN Bernard (1 page) Page 48
27-2015-07-07-004 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : LEFEUVRE Frédéric (1 page) Page 50
27-2015-07-07-006 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : MICHELS Marc (1 page) Page 52
27-2015-07-07-013 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : RUELLE Gilles (1 page) Page 54
27-2015-07-07-012 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA DU CHESNAY (1 page) Page 56
27-2015-07-07-007 - Avis de réception de la demande d'autorisation d'exploiter des terres agricoles : SCEA ECURIE OSTHEIMER (1 page) Page 58
DIRECCTE HAUTE-NORMANDIE
27-2015-10-28-001 - 15-129 - Décision de délégation de signature Pôle T 28 Octobre 2015 (9 pages) Page 60
Préfecture de l'Eure
27-2015-10-21-004 - Arrêté n°D1-B1-15-788 portant refus de la demande d'autorisation présentée par la société Centrale Eolienne Vexin en vue d'exploiter une installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent sur la commune de PUCHAY (3 pages) Page 70
UT 27 DIRECCTE direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi
27-2015-09-15-001 - récépissé déclaration CHANTILLON François (2 pages) Page 74
27-2015-10-15-001 - récépissé déclaration M (1 page) Page 77
27-2015-10-05-004 - récépissé déclaration Mme Maryvonne LEVEQUE (2 pages) Page 79 27-2015-10-01-019 - récépissé déclaration Mme Sophie ROUSSEL (1 page) Page 82
27-2015-09-30-006 - récépissé déclaration modificatif ABF SERVICES A DOMICILE (2 pages) Page 84
27-2015-10-01-020 - récépissé déclaration NORMANDIE ESPACES VERTS SERVICES (1 page) Page 87
27-2015-10-14-005 - récépissé modificatif A TOUT HEURE (2 pages) Page 89
27-2015-10-21-001 - retrait agrément simple Mme Julie LUKNIS (1 page) Page 92
27-2015-10-23-004 - retrait récépissé de déclaration Association OHDEOD (2 pages) Page 94
27-2015-10-23-001 - retrait récépissé de déclaration M (2 pages) Page 97
27-2015-10-23-002 - retrait récépissé de déclaration M (2 pages) Page 100
27-2015-10-23-003 - retrait récépissé de déclaration Mme Dinia DELEM (2 pages) Page 103
27-2015-10-21-002 - retrait récépissé déclaration M (1 page) Page 106
27-2015-10-21-003 - retrait récépissé déclaration M (1 page) Page 108