Marnières et autres cavités souterraines

 
Marnières

Fiche de renseignement :

> Imprimé de demande de renseignements sur les cavités souterraines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Imprimé de demande de renseignements sur les cavités souterraines - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Les marnières et les cavités souterraines dans le département :

Suite aux importants événements naturels de 1995, l’ex-DDE de l’Eure s’est investie dans le recensement des effondrements et mouvement de terrains.

L’ensemble du territoire est aujourd’hui couvert par ce recensement non exhaustif, ainsi 18 000 indices environ ont été répertoriés.

Nous vous présentons ici une explication de ces phénomènes et une carte du département permettant une localisation des indices recueillis par la DDT.

Accès à la carte 

Les sources de ces indices sont :

  •  Les archives départementales
  •  Les études
  •  La cartographie
  •  Les mairies
  •  Les citoyens

La loi du 30 juillet 2003 fait d’ailleurs obligation à toute personne disposant d’une information de la communiquer aux mairies (décret d’application 9 juin 2004).

Les indices peuvent avoir des origines différentes :

Les phénomènes visibles en surface :

  •  Les carrières à ciel ouvert
  •  Les glissements de terrain
  •  Les affaissements ou effondrements de terrain
  •  Les indices tels que les bosquets d’arbres, qui laissent supposer l’existence d’une carrière (fosse d’extraction, marnière)

Les phénomènes souterrains :

  •  Les cavités de type naturel, appelées bétoires, ou karst
  •  Les cavités souterraines anthropiques : ce sont les marnières, mais également les carrières souterraines d’exploitation d’autres matériaux (carrières de pierre à chaux, carrières de pierre à bâtir, par exemple)
  •  Sont également recensés, dans la mesure du possible, les puisards et les puits d’eau

Certains indices sont symbolisés par un éclair. Il s’agit de ceux qui ont été supprimés soit par un traitement approprié, soit suite à une étude complémentaire.

Ces cartes sont mises à disposition sur internet pour vous aider à appréhender en ligne le risque marnière dans le département. Tout autre usage doit faire l’objet d’une demande écrite auprès de nos services.

Cette carte présente également, lorsqu’il a été calculé, le rayon de risques de la commune concernée.
Ce rayon de risques, appliqué sur les marnières avérées, génère une surface dans laquelle toute nouvelle construction est interdite en raison du risque potentiel (principe de précaution R.111-2 du Code de l’Urbanisme) ; les extensions limitées et les annexes sont cependant autorisées.
Le rayon de risques est calculé en fonction des connaissances sur les caractéristiques des marnières recensées sur la commune, ou à défaut sur les communes limitrophes.

Par contre, la présence d’un indice, de quelque nature qu’il soit, n’empêche, en aucun cas, l’achat ou la vente d’un bien immobilier.

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les documents d’information sur les marnières et les cavités souterraines situés en bas de page.

Nouveautés :

La moitié des communes du département est aujourd’hui consultable à l’échelle de la parcelle cadastrale (du 1/2 500 au 1/10 000)

Sur une échelle du 1/25 000 au 1/100 000, le rayon de risques applicable sur la commune apparaît au centre du territoire de la commune en couleur bleue.

Si un indice se trouve à proximité d’un terrain qui vous intéresse (dans l’emprise du rayon de risques lorsqu’il est calculé, sinon à moins de 150 m d’un indice), nous vous invitons à approfondir la question en déposant une demande de Certificat d’Urbanisme en mairie. Le risque marnière est systématiquement appréhendé dans le cadre de l’instruction de cet acte ou en nous adressant la fiche de consultation ci-dessous.

Contact

Direction Départementale des territoires
Service Prévention des Risques et Aménagement du Territoire
Unité Prévention des Risques
1 avenue du Maréchal Foch
27022 EVREUX cedex

Tél unité PR : 02.32.29.62.27

Mél : ddtm-sprat-pr@eure.gouv.fr

L’accueil du public se fera exclusivement sur rendez-vous

Documents d’information sur les marnières et les cavités souterraines :

Les services de l’État ont réalisé plusieurs documents d’information sur les marnières et les cavités souterraines.

La préfecture a réalisé en 2011 une plaquette générale d’information :

> Plaquette d’information sur les marnières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,46 Mb

La DDTMdirection départementale des territoires de la mer a réalisé en 2012 un guide complet sur la prévention et la gestion des risques d’effondrement de cavités souterraines.

> Guide « cavités souterraines » partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,46 Mb

> Guide cavités souterraines partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,39 Mb

Ce guide est accompagné d’une plaquette de 4 pages sur la prise en compte des cavités souterraines dans l’instruction des permis de construire et autres autorisations d’urbanisme.

> Fiche doctrine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Pour aller plus loin :

  • Vidéos de marnières :

> Marnière de Carsix - format : MP3 sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,00 Mb

> Marnière de Plainville - format : MP3 sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,28 Mb

  • Exposition sur les marnières :

> Les indices de surface - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Cavités anthropiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb

> Cavités naturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

> La mission de l’Etat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

> Les méthodes de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

En cas d'urgence

pour contacter les sapeurs-pompiers : composez le 18

pour contacter la Police ou la Gendarmerie : composez le 17

> alerte météo

> alerte crues