Enquêtes Publiques

PLU de Bosquentin

 
 
Élaboration du Plan Local Communal et abrogation de la Carte Communale

Enquête publique du 7 décembre 2017 au 11 janvier 2018

> Note sur l'intérêt d'abroger la carte communale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Carte_Communale_Objectifs du PLUPlan Local d'Urbanisme et champs d'application - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

> Carte_Communale État initial de l'environnement Partie finale. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,97 Mb

> Carte_Communale État initial de l'environnement Partie 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb

> Carte_Communale État initial de l'environnement Partie 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

> Carte_Communale État initial de l'environnement Partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,72 Mb

> Carte_Communale État initial de l'environnement Partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

> Carte_Communale. État initial de l'environnement Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,84 Mb

> Carte_Communale. État initial de l'environnement Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

> Carte_Communale. État initial de l'environnement Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb

> Carte_Communale Diagnostic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

> Annexe servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

> Règlement du PLU_Annexe sanitaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,91 Mb

> Réseau électrique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Zonage d'assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> Défense incendie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Projet d'Aménagement et de Développement Durable provisoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Orientations d'aménagement et de programmation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Plan_Local_Urbanisme Règlement écrit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Liste des pièces administratives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Délibération arrêtant le projet de PLUPlan Local d'Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Règlement graphique 5b - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Règlement graphique 5c - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Rapport de présentation _État initial de l'environnement Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,29 Mb

> Rapport de présentation _État initial de l'environnement Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,63 Mb

> Rapport de Présentation_Diagnostic_Les données de bases - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,69 Mb

> Rapport de présentation_Choix et justifications des dispositions retenus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

> Rapport de présentation_Bilan du diagnostic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Rapport de présentation_Mise en oeuvre du plan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Textes régissant l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Avis résultant des consultations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,62 Mb

> Liste des destinataires des Consultations au titre des articles L.151-12, L151-13, L 151-16, L153-17, R 113-1 et R 153-6 du Code de l'Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Délibération tirant le bilan de concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Décision de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R 104-28 du Code de l'Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Note de présentation en application de l'article R 123-8 (2° et 3°) du Code de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Arrêté de mise à l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :