Autorité environnementale

Avis 2016

 

Contournement Est de Rouen - Liaison A28 / A13

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC PLUPlan Local d'Urbanisme Alizay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,15 Mb

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC PLUPlan Local d'Urbanisme Le Manoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,14 Mb

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC PLUPlan Local d'Urbanisme Les Damps - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,78 Mb

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC PLUPlan Local d'Urbanisme Val de Reuil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC POSPlan d'occupation des sols du Vaudreuil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC POSPlan d'occupation des sols Igoville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,91 Mb

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC POSPlan d'occupation des sols Incarville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,78 Mb

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC POSPlan d'occupation des sols Lery - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,81 Mb

> Avis de l'autorité environnementale liaison A28 A13 MEC SCOTSchema de COhérence Territoriale Seine Eure Foret de Bord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,73 Mb

Avis sur les Plan locaux d'urbanisme

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme de Guitry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Ezy s Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Puchay - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

> Avis de l'autorité environnementale révision 1 et 3 PLUPlan Local d'Urbanisme Gisors - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

Avis de concertation préalable du public sur le programme régional de la forêt et du bois de Normandie (PRFB)

Le programme régional de la forêt et du bois de Normandie est en cours d’élaboration. Le public sera invité à exprimer ses observations et propositions au sujet du PRFB dans le cadre d’une concertation préalable organisée sous l’égide d’un garant. La concertation préalable sera ouverte du vendredi 19 octobre au dimanche 18 novembre 2018.

Consultez l'avis

Plus d'informations sur le site de la DRAAF de Normandie


Produits à usages phytopharmaceutiques, quelles utilisations ?

Plaquette d'information réalisée pour présenter les évolutions réglementaires et fournir des exemples d'alternatives simples aux phytosanitaires

> produits_phytopharmaceutiques-vf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,49 Mb


Directive Nitrates et dérogation

Téléchargez les différents formulaires de dérogation :

- formulaire faux semis

- formulaire destruction chimique couvert automnal

- formulaire sols hydromorphes


Mares et urbanisme

Le plan local d'urbanisme : un outil pour préserver les mares

Fiche_mares_et_urbanisme