Autorité environnementale

Avis 2015

 

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> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Le Tremblay Omonville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Menilles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Pont St Pierre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Avis de l'autorité environnementale révision du POSPlan d'occupation des sols Perriers s Andelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> Avis de l'autorité environnementale révision du POSPlan d'occupation des sols Verneuil s Avre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Avis de l'autorité environnementale Révision POSPlan d'occupation des sols Croisy s Eure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

> Avis de l'autorité environnementale AVAP Pont-Audemer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Avis de l'autorité environnementale Gaillon révision n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Avis de l'autorité environnementale Gaillon révision n°2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Amfreville s les Monts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Farceaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Gaillardbois Cressenville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Gamaches en Vexin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Hacqueville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme La Heunière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Le Thil en vexin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Nojeon en Vexin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Saussay la Campagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Ste Colombe la Commanderie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Ste Marie de Vatimesnil - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme St-Marcel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme Sylvains les Moulins - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Avis de l'autorité environnementale Révision du POSPlan d'occupation des sols Beuzeville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Avis de l'autorité environnementale Révision du POSPlan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Avis de l'autorité environnementale Révision PLUPlan Local d'Urbanisme Evreux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme de Guitry - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

> Avis de l'autorité environnementale PLUPlan Local d'Urbanisme de Saint Just - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

Avis de concertation préalable du public sur le programme régional de la forêt et du bois de Normandie (PRFB)

Le programme régional de la forêt et du bois de Normandie est en cours d’élaboration. Le public sera invité à exprimer ses observations et propositions au sujet du PRFB dans le cadre d’une concertation préalable organisée sous l’égide d’un garant. La concertation préalable sera ouverte du vendredi 19 octobre au dimanche 18 novembre 2018.

Consultez l'avis

Plus d'informations sur le site de la DRAAF de Normandie


Produits à usages phytopharmaceutiques, quelles utilisations ?

Plaquette d'information réalisée pour présenter les évolutions réglementaires et fournir des exemples d'alternatives simples aux phytosanitaires

> produits_phytopharmaceutiques-vf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,49 Mb


Directive Nitrates et dérogation

Téléchargez les différents formulaires de dérogation :

- formulaire faux semis

- formulaire destruction chimique couvert automnal

- formulaire sols hydromorphes


Mares et urbanisme

Le plan local d'urbanisme : un outil pour préserver les mares

Fiche_mares_et_urbanisme