C.D.C.I. du 19 novembre 2018

 

 

> Convocation CDCI plénière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Convocation CDCI restreinte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> BON POUR POUVOIR plénière 19 novembre 2018 - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> BON POUR POUVOIR restreinte 19 novembre 2018 - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> suivi adhésion Malouy à la CdC Lieuvin Pays d'Auge - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> suivi adhésion Fort Moville Le Torpt Martainville La LAnde St Léger à la CdC Lieuvin Pays d'Auge - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> suivi adhésion La haye du Theil, St Meslin du Bosc, Tourville la Campagne à la CdC du Neubourg - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> suivi adhésion Le Bosc du Theil à la CC du Neubourg - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> suivi adhésion Fouqueville à la CC du Neubourg - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> suivi adhésion La Harengère, Mandeville, la Saussaye à la CASE - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> suivi adhésion Rougemontiers et Routot à laCdC Pont Audemer Val de Risle - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> suivi adhésion Quillebeuf St Samson bouquelon marais vernier à laCdC Pont Audemer Val de Risle - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Fiche retrait d'EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Fiche extension de périmètre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Tableau de synthèse des mouvements 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> carte mouvements 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,21 Mb

> Fiche modification réglement intérieur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> Fiche SMABI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb


Dossier de la CDCI restreinte du 2 juillet 2018 :

> Compte-rendu de la CDCI restreinte du 1er décembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

> Avis sur les demandes de retrait dérogatoire d'EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Etat de la consultation des communes de SNA pour l'adhésion de Saint-Aubin-sur-Gaillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Dossier de la CDCI plénière du 2 juillet 2018 :

> Compte-rendu de la CDCI plénière du 1er décembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,49 Mb

> Avis sur les demandes d'extension de périmètre d'EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Etat de la consultation des communes de SNA pour l'adhésion de Saint-Aubin-sur-Gaillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Etat de la consultation des communes de la CC du Vexin normand pour l'adhésion de Boury-en-Vexin et Courcelles-lès-Gisors - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Avis sur la création du syndicat mixte d'aménagement de l'Iton (SMABI) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Projet de statuts du SMABI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Liste des communes et des EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale du bassin de l'Iton - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Carte du périmètre du SMABI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

La vision des EPCI sous l'angle du développement durable

fiches connaissance du territoire

EPCI